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CASO: AFFAIRE CLEMENO ET AUTRES c. ITALIE

TIPOLOGIA: Sentenza
LIVELLO DI IMPORTANZA: 2 (media)
ARTICOLI: 41, 8, 29

NUMERO: 19537/03/2008
STATO: Italia
DATA: 21/10/2008
ORGANO: Sezione Seconda


TESTO ORIGINALE

Conclusion Partiellement irrecevable ; Non-violation de l'art. 8 ; Violations de l'art. 8 ; Préjudice moral - réparation
DEUXIÈME SECTION
AFFAIRE CLEMENO ET AUTRES c. ITALIE
(Requête no 19537/03)
ARRÊT
STRASBOURG
21 octobre 2008
Demande de renvoi devant la Grande Chambre en cours
Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme.


En l’affaire Clemeno et autres c. Italie,
La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de :
Françoise Tulkens, présidente,
Antonella Mularoni,
Ireneu Cabral Barreto,
Vladimiro Zagrebelsky,
Danutė Jočienė,
András Sajó,
Işıl Karakaş, juges,
et de Sally Dollé, greffière de section,
Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 29 septembre 2008,
Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date :
PROCÉDURE
1. A l’origine de l’affaire se trouve une requête (no 19537/03) dirigée contre la République italienne par douze ressortissants de cet Etat, Mme R. C. (la « première requérante ») et M. S. L. (le « deuxième requérant »), parents de F. (le « troisième requérant ») et de Y, qui agissaient également au nom de Y (la « quatrième requérante »). Les « huit autres requérants » sont MM. M et E. C., V. P. et A. C., oncles maternels de Y, ainsi que Mmes C. S., grand-mère maternelle de Y, L. L., G. et V. C., tantes maternelles de Y. Les requérants ont saisi la Cour le 19 juin 2003 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des Libertés fondamentales (« la Convention »).
2. Le 11 janvier 2007, étant entre-temps devenue majeure, Y a déclaré vouloir adhérer à la requête, faisant siennes toutes les considérations de fait et de droit qui avaient été déjà exposées.
3. Les requérants sont représentés par R. S., avocat à Milan. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté successivement par ses agents, M. I.M. Braguglia, M. R. Adam, Mme E. Spatafora et ses coagents, MM. V. Esposito et F. Crisafulli, ainsi que par son coagent adjoint, M. N. Lettieri.
4. Les requérants alléguaient que des décisions judiciaires injustes aboutirent à l’éloignement, à la prise en charge et à la déclaration d’adoptabilité de Y. Ils dénoncent également le manque d’équité et la durée des procédures.
5. Le 23 mai 2006, la Cour a décidé de communiquer la requête au Gouvernement. Se prévalant des dispositions de l’article 29 § 3 de la Convention, elle a décidé que seraient examinés en même temps la recevabilité et le bien-fondé de l’affaire.
EN FAIT
I. LES CIRCONSTANCES DE L’ESPÈCE
6. Les deux premiers requérants sont nés en 1961, le troisième requérant est né en 1983 et la quatrième requérante est née en 1988. Ils résident à Milan. Les huit autres requérants sont nés entre 1939 et 1971.
7. Le 28 mai 1993, X, mineure âgée d’environ treize ans et cousine de Y, déclara au procureur de la République de Milan qu’à partir de l’âge de cinq ans, elle avait subi des abus sexuels de la part de six membres de sa famille, notamment ses parents, ses deux frères et ses deux oncles paternels, M. A.C. et M. S. L., père de Y.
8. Le 29 mai 1993, le substitut du procureur de la République près le tribunal pour enfants de Milan ordonna l’éloignement de X de sa famille et la plaça dans un centre d’accueil. Par une décision du 11 juin 1993, le tribunal pour enfants de Milan confirma cette décision.
9. Par une lettre adressée au tribunal pour enfants de Milan le 1er janvier 1995, X déclara craindre que sa cousine Y eût aussi été victime d’abus sexuels et viols de la part des mêmes personnes. Le 7 juillet 1995, le tribunal pour enfants ordonna l’accomplissement d’une expertise psychologique de Y et de son frère, F.. L’expert commis d’office rencontra les deux enfants à plusieurs reprises, dont certaines en présence de l’expert nommé par les six suspects. Dans son rapport préliminaire déposé le 24 novembre 1995, le premier expert estima que Y souffrait de troubles émotifs et qu’elle avait un comportement compatible avec celui d’un enfant ayant souffert d’abus sexuels. Quant à F., l’expert indiqua n’avoir décelé aucun comportement révélateur d’abus subis.
10. Le 24 novembre 1995, le tribunal pour enfants ordonna la prise en charge de Y par les services sociaux directement à son école et son placement dans un centre d’accueil pour enfants (voir paragraphe 17, ci-dessous).
1. La procédure pénale à l’encontre du deuxième requérant
11. A une date non précisée, en raison des accusations d’abus sexuels et viols, une procédure pénale fut entamée devant le tribunal de Milan contre les six personnes indiquées par X.
12. Par une décision du 21 mars 1995, le juge de l’audience préliminaire près le tribunal de Milan renvoya les six prévenus en jugement.
13. Le 26 janvier 1996, compte tenu de la gravité des accusations ainsi que du risque potentiel de réitération d’abus sexuels sur sa fille Y, le deuxième requérant fut placé en détention provisoire.
14. Par un jugement du 20 mars 1997, dont le texte fut déposé au greffe le 10 octobre 1997, le tribunal de Milan déclara les six inculpés coupables d’abus sexuels et viols. Quant au deuxième requérant, le tribunal le déclara coupable d’abus sexuels sur sa fille Y et sur X, le condamna à treize ans d’emprisonnement et au paiement de 100 000 000 lires italiennes (soit 51 645,69 euros). Il fut également déchu de son autorité parentale sur Y. A une date non précisée, en raison de la condamnation de son mari, la première requérante manifesta, en s’enchaînant devant le centre d’accueil où sa fille avait été placée.
Par la suite, les six personnes saisirent la cour d’appel de Milan en contestant la crédibilité des déclarations de X. En particulier, ils affirmèrent que les anomalies du comportement de la jeune fille ainsi que ses conditions mentales instables requéraient une analyse psychologique approfondie visant au constat de sa capacité à témoigner. Ils firent valoir que les accusations de X étaient le produit de la fantaisie de la jeune fille, par lesquelles elle avait voulu punir certains membres de sa famille pour l’avoir négligée. De surcroît, ils soutinrent que les déclarations de X avaient été recueillies de façon incorrecte, non critique et non professionnelle tant par l’expert commis d’office que par la police. De ce fait, ils demandèrent une nouvelle expertise. Le 28 mai 1998, le deuxième requérant fut remis en liberté.
15. Par un arrêt rendu le 9 décembre 1999, la cour d’appel de Milan acquitta cinq des six personnes, parmi lesquelles le deuxième requérant, au motif que l’élément matériel de l’infraction faisait défaut (« perché il fatto non sussiste »). Selon la juridiction, compte tenu du jeune âge, du caractère conflictuel et du comportement de X après ses déclarations, celles-ci ne pouvaient pas être considérées crédibles. En particulier, l’incongruité et l’absence de logique des déclarations de X étaient suffisantes pour conclure au manque de crédibilité. Quant aux déclarations de Y, la cour d’appel releva que celle-ci n’avait jamais accusé son père avant son placement du 24 novembre 1995 et que ses déclarations n’avaient pas été confirmées par son frère.
A une date non précisée, le parquet se pourvut en cassation. Il relevait notamment le manque de logique et de cohérence dans la motivation de l’arrêt du 9 décembre 1999. Selon lui, d’une part, les déclarations de X étaient crédibles et, d’autre part, celles de Y avaient été évaluées partiellement et de manière erronée. Il relevait à ce propos que le rapport déposé le 16 mai 2001 par les experts d’office dans le cadre de la procédure d’adoptabilité de Y avait confirmé les déclarations de celle-ci.
16. Par un arrêt du 26 juin 2001, déposé au greffe le 19 septembre 2001, la Cour de cassation rejeta le pourvoi.
2. La procédure devant le tribunal pour enfants de Milan
17. En décidant de la prise en charge de Y le 24 novembre 1995, le tribunal pour enfants de Milan avait aussi décidé d’interrompre les contacts avec ses parents et son frère (voir paragraphe 10 ci-dessus). L’opposition introduite par les parents fut rejetée le 6 décembre 1995.
18. Dans son rapport final, déposé en février 1996, l’expert commis d’office fit état du « malaise profond » de Y: l’enfant avait indiqué avoir subi des abus de la part de son père et avait eu des comportements « compatibles » avec des faits traumatisants. Les tests auxquels Y avait été soumise avaient montré que les parents n’étaient pas perçus comme pouvant la protéger et la rassurer.
19. Dans le cadre de la procédure visant à déclarer Y adoptable, le tribunal pour enfants désigna un nouvel expert chargé de cerner la « structure de la personnalité de la mère » de Y et de déterminer si elle pouvait récupérer son « rôle de parent ».
En mai 1997, le même tribunal rejeta la demande par laquelle le deuxième requérant sollicitait que l’expertise soit étendue à lui, à son fils et aux huit autres requérants.
20. Le 24 avril 1997, compte tenu du rapport de l’expert et du comportement des deux parents consécutif à l’éloignement de leur fille, ledit tribunal, convaincu de la nécessité de fournir à Y une situation familiale stable après un an et demi passé dans un centre d’accueil, déclara l’enfant adoptable.
Dans la décision, le tribunal considéra la manifestation entamée par la première requérante devant le centre d’accueil où se trouvait sa fille comme contraire aux devoirs de mère responsable et préjudiciable pour la mineure. Ce comportement avait démontré, selon le tribunal, d’une part le soutien injustifié pour son mari, et d’autre part son incapacité à comprendre les besoins les plus profonds de Y.
21. Le 14 novembre 1997, les parents de Y demandèrent à titre principal la suspension de la procédure dans l’attente de l’issue définitive de la procédure pénale ou, au moins, de la fin de la phase d’appel. Le 17 décembre 1997, le tribunal rejeta cette demande. Confirmant l’état d’adoptabilité de Y, le tribunal déchut les deux parents de l’autorité parentale et ordonna le placement de l’enfant auprès d’une famille d’accueil.
22. Les 13 et 14 février 1998, les requérants attaquèrent cette décision. Ils firent notamment valoir le manque d’équité, l’absence de motifs de la décision d’éloigner Y et dénoncèrent le fait qu’elle avait été confiée à des tiers alors que seul le deuxième requérant faisait l’objet d’une procédure pénale.
Le tribunal pour enfants confia à un collège de trois experts le soin d’établir une nouvelle expertise afin de connaître la situation courante de Y, ses vécus, le degré d’équilibre et de développement psychique et affectif atteint. Y fut également entendue par le tribunal.
23. Par une décision déposée le 10 octobre 2001, le tribunal pour enfants rejeta la demande des parents et du frère de Y. De plus, il déclara irrecevable la demande des huit autres requérants, d’une part, à défaut de leur légitimité à agir et, d’autre part, car à l’évidence ils n’avaient jamais montré, à partir de l’éloignement de l’enfant jusqu’à l’opposition à la décision du 17 décembre 1997, d’intérêt pour le sort de leur nièce Y.
24. Entre-temps, le 17 novembre 1998, le tribunal pour enfants de Milan avait ordonné l’éloignement et le placement de F. à l’assistance publique. Le 19 avril 2000, compte tenu de son âge et du soutien montré en faveur de son père, la cour d’appel de Milan considéra ces mesures injustifiées et annula la décision dudit tribunal.
25. Par des recours présentés les 9, 17 et 22 novembre 2001, les requérants saisirent la cour d’appel de Milan. Les parents de Y demandèrent l’annulation de la décision déclarant leur fille adoptable, qui ne respectait pas, selon eux, leurs droits parentaux, d’autant plus que l’arrêt du 26 juin 2001 de la Cour de cassation avait confirmé, de manière définitive, l’acquittement du deuxième requérant. Ils contestèrent, d’une part, la validité des expertises d’office car ni eux-mêmes, ni l’expert qu’ils avaient nommé n’avaient pu participer aux auditions de Y et, d’autre part, l’impartialité des experts. Enfin, ils demandèrent à obtenir la garde de Y. Les deux tuteurs de Y firent opposition.
Le 7 février 2002, la cour d’appel rejeta les demandes des requérants. Concernant l’impartialité des experts d’office, elle estima que leur nomination avait été légitime et que dans les rapports qu’ils avaient établis, rien ne justifiait un quelconque manquement à leurs devoirs d’impartialité et de probité. Compte tenu des relations familiales difficiles décrites dans les expertises, de l’évident malaise ressenti par Y vis-à-vis de ses parents et eu égard à l’incapacité de ceux-ci d’instaurer avec leur fille une relation parentale normale, la cour d’appel refusa d’accorder la garde de Y à ses parents. Quant au contraste entre l’issue de la procédure pénale et les décisions du tribunal pour enfants, la cour d’appel, soulignant la totale indépendance des objets des deux procédures et à la lumière de l’intérêt supérieur de l’enfant, estima que la décision déclarant Y adoptable était suffisamment motivée et correcte. Enfin, elle rejeta les recours introduits par les huit autres membres de la famille de Y, qu’elle considéra incapables de prendre soin de la mineure.
26. Le 27 mars 2002, les requérants se pourvurent en cassation. Dénonçant le manque d’équité de la décision de la cour d’appel, ils demandèrent que Y leur fût enfin confiée.
Par un arrêt du 25 novembre 2002, dont le texte fut déposé au greffe le 19 décembre 2002, la haute juridiction rejeta la demande des parents et du frère de Y, et déclara irrecevable le pourvoi des huit autres requérants.
27. Étant devenue majeure en décembre 2006, Y serait retournée de son plein gré au foyer de sa famille naturelle et a informé le greffe de la Cour de sa volonté d’adhérer à la requête, faisant siennes toutes les raisons de fait et de droit qui avaient été exposées.
3. La procédure « Pinto »
28. Le 19 juin 2003, les requérants saisirent la cour d’appel de Brescia au sens de la loi no 89 du 24 mars 2001, dite « loi Pinto », afin de se plaindre de la durée des procédures civiles. Ils demandèrent à la cour d’appel de dire qu’il y avait eu une violation de l’article 6 § 1 de la Convention et de condamner l’Etat italien au dédommagement des préjudices matériels et moraux qu’ils prétendaient avoir subis.
Par une décision du 5 novembre 2003, la cour d’appel rejeta la demande des requérants. Elle releva que, compte tenu des nombreuses demandes introduites devant les différentes juridictions, de la complexité de l’objet des causes et du nombre des juridictions saisies, la durée ne pouvait pas être considérée comme excessive.
Le 25 janvier 2005, les requérants se pourvurent en cassation. Au 21 janvier 2007, la procédure demeurait encore pendante devant la haute juridiction.
II. LE DROIT ET LA PRATIQUE INTERNES PERTINENTS
29. Le droit et la pratique internes pertinents concernant l’adoption figurent dans les arrêts Bronda c. Italie (Rec. 1998-IV, fasc. 77, 9 juin 1998, §§ 36-43) et Roda et Bonfatti c. Italie (no 10427/02, du 21 novembre 2006, §§ 77-78), tandis que ceux portant sur la déchéance de l’autorité parentale figurent dans l’arrêt Covezzi et Morselli c. Italie (no 52763/99, 9 mai 2003, §§ 71-76).
EN DROIT
I. SUR LES EXCEPTIONS PRÉLIMINAIRES DU GOUVERNEMENT
30. En ce qui concerne les trois premiers requérants, dans ses observations du 23 octobre 2006, le Gouvernement soutient que, dans les affaires concernant l’éloignement d’un mineur de sa famille d’origine, les parents de celui-ci ne sauraient introduire une requête en son nom, les intérêts des uns et des autres étant dans pareilles situations distincts, voire contradictoires. Si toutes les personnes concernées ont le même droit au respect de leur vie privée et familiale, ce droit se concrétiserait pour les parents dans l’intérêt à reprendre chez eux le mineur, alors que pour ce dernier, il pourrait fort bien consister dans le maintien de la situation d’éloignement de sa famille.
Dans un tel contexte, on ne pourrait accepter l’idée qu’une seule de ces deux positions soit portée à l’attention d’un organe judiciaire et que l’autre position soit empêchée de s’exprimer.
Quant aux huit autres requérants, alléguant le manque d’un lien familial effectif avec la mineure au sens de l’article 8 de la Convention, le Gouvernement ne voit pas à quel titre ces personnes pourraient être autorisées à représenter les intérêts de la mineure devant la Cour, d’autant plus que leurs demandes de participer aux procédures internes ont été régulièrement rejetées par les juridictions saisies. En conclusion, la requête présentée au nom de Y par les requérants, qui défendent leur propre intérêt et non celui de la jeune fille, serait, pour cette partie, irrecevable.
31. La Cour note d’emblée que le Gouvernement ne conteste pas l’existence de liens familiaux entre les trois premiers requérants et Y, liens qui relèvent de la notion de vie familiale au sens de l’article 8.
32. En l’espèce, de surcroît, Y est devenue majeure le 24 décembre 2006 et elle a déclaré, par une lettre envoyée au greffe de la Cour le 11 février 2007, vouloir adhérer à la présente requête, faisant siennes toutes les considérations de fait et de droit qui ont été exposées. De ce fait, l’exception du Gouvernement soulevée à ce propos ne saurait pas être retenue.
33. Pour ce qui concerne les huit autres requérants, la Cour rappelle d’emblée avoir reconnu que la notion de vie familiale « englobe pour le moins les rapports entre proches parents, lesquels peuvent y jouer un rôle considérable », par exemple, entre grands-parents et petits-enfants (Marckx c. Belgique, arrêt du 13 juin 1974, série A no 31, § 45, et Bronda c. Italie, précité, § 51). En outre, dans l’affaire Ticli et Mancuso c. Italie (no 38301/97 du 23 mars 1999), concernant les rapports entre un mineur et ses grand-mère et tante paternelles, la Cour a déclaré que « pour un parent et son enfant, être ensemble représente un élément fondamental de la vie familiale (...). Elle estime qu’il doit en aller de même lorsqu’il s’agit de relations entre un enfant et des membres de la famille de son père ».
Quoi qu’il en soit, en l’espèce ces huit requérants se sont limités à dénoncer une violation de leur droit à une vie familiale. La Cour ne voit pas de raisons convaincantes qui puissent remettre en question les conclusions des juridictions nationales, qui ont estimé qu’ils n’avaient pas montré d’intérêt pour le sort de Y (paragraphe 23 ci-dessus) à partir de son éloignement jusqu’à l’opposition à la décision du 17 décembre 1997.
Il s’ensuit que la partie de la requête concernant ces huit autres requérants doit être rejetée comme étant manifestement mal fondée conformément à l’article 35 §§ 3 et 4 de la Convention.
II. SUR LA VIOLATION ALLÉGUÉE DES ARTICLES 1, 3, 6, 8, 10 ET 13 DE LA CONVENTION
34. Invoquant les articles 1, 3, 6 et 8 de la Convention, les quatre premiers requérants se plaignent en premier lieu de la décision de les séparer en l’absence de tout élément concret à leur encontre et sans qu’ils aient été entendus. Ils se plaignent en outre, sous différents aspects, de la mise en œuvre de la décision d’éloignement et des modalités de prise en charge de Y par les services sociaux. En particulier, invoquant l’article 3 de la Convention, ils contestent la brutalité de l’exécution de l’éloignement, l’interruption prolongée de leurs rapports, ainsi que la décision de déclarer Y adoptable. La décision des juridictions italiennes de leur ôter l’autorité parentale sur leur fille aurait ainsi méconnu leur droit au respect de la vie familiale garanti par l’article 8 de la Convention. Ils allèguent à ce propos que les autorités nationales n’ont pas agi de manière adéquate afin de prévenir ou réduire les conséquences de ce manquement.
35. Les requérants contestent la nécessité de l’ingérence et dénoncent certains aspects des rapports d’expertise demandés par les juridictions internes. Ils se plaignent ensuite de ce que les experts n’ont pas examiné de façon approfondie l’existence d’autres solutions permettant d’éviter un retrait intégral de leur autorité parentale. En effet, ils se plaignent notamment du fait que, malgré le manque tant de soupçons crédibles d’abus sexuels que d’une condamnation définitive du père de Y, sa fille mineure ait été éloignée de la famille naturelle. Ils allèguent le manque de motivation des décisions des juridictions civiles, qui auraient aussi négligé de bien évaluer la capacité de la mère et des autres proches, qui ne faisaient pas l’objet de la procédure pénale, de prendre soin de Y.
36. Les requérants se plaignent également de ne pas avoir bénéficié d’un procès équitable, au motif que les décisions des juridictions internes ont été fondées exclusivement sur les constatations relatées par les experts d’office, sans prendre en juste compte les contre-expertises privées. En particulier, ils accusent de partialité les experts commis d’office et le tribunal pour enfants de Milan, dénoncent la manière d’acquérir et d’évaluer les preuves, allèguent l’impossibilité de communiquer avec Y ainsi que le manque total d’informations nécessaires et adéquates dans une procédure si délicate. Ils affirment que tant dans la décision déclarant Y adoptable que dans les décisions rendues par la suite, les juridictions civiles n’ont nullement tenu compte de l’issue de la procédure pénale, et ils se plaignent que le droit interne ne leur a pas fourni de remède efficace afin de pouvoir résoudre la situation litigieuse. Ils invoquent à ce propos les articles 6 et 13 de la Convention.
37. Invoquant l’article 10 de la Convention, la première requérante se plaint en outre de n’avoir pu manifester librement ses opinions devant le centre d’accueil où sa fille était placée, les juridictions compétentes ayant considéré ce geste comme contraire à la capacité d’exercer de manière responsable ses devoirs de mère.
38. Maîtresse de la qualification juridique des faits de la cause, la Cour estime approprié d’examiner les griefs soulevés par les requérants uniquement sous l’angle de l’article 8, lequel exige que le processus décisionnel débouchant sur des mesures d’ingérence soit équitable et respecte comme il se doit les intérêts protégés par cette disposition (Havelka et autres c. République tchèque, no 23499/06, §§ 34-35, 21 juin 2007, Kutzner c. Allemagne, no 46544/99, § 56, CEDH 2002-I ; Wallová et Walla c. République tchèque, no 23848/04, § 47, 26 octobre 2006).
L’article 8 de la Convention dispose ainsi dans ses parties pertinentes :
« 1. Toute personne a droit au respect de sa vie (...) familiale (...).
2. Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire (...) à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui. »
A. Existence d’une ingérence
39. Il n’est pas douteux – et le Gouvernement n’en disconvient pas – que la prise en charge et le placement de Y dans un centre d’accueil ainsi que sa déclaration d’adoptabilité s’analysent en une « ingérence » dans l’exercice du droit des quatre premiers requérants au respect de leur vie familiale.
B. Justification de l’ingérence
40. Pareille ingérence méconnaît l’article 8 sauf si, « prévue par la loi », elle poursuit un ou des buts légitimes au regard du second paragraphe de cette disposition et est « nécessaire dans une société démocratique » pour les atteindre. La notion de « nécessité » implique une ingérence fondée sur un besoin social impérieux, et notamment proportionnée au but légitime recherché (voir, par exemple, Gnahoré c. France, no 40031/98, § 50 in fine, CEDH 2000-IX).
41. Si l’article 8 tend pour l’essentiel à prémunir l’individu contre des ingérences arbitraires des pouvoirs publics, il met de surcroît à la charge de l’Etat des obligations positives inhérentes au « respect » effectif de la vie familiale. Ainsi, là où l’existence d’un lien familial se trouve établie, l’Etat doit en principe agir de manière à permettre à ce lien de se développer et prendre les mesures propres à réunir le parent et l’enfant concernés (voir, par exemple, arrêts Eriksson c. Suède, 22 juin 1989, série A no 156, pp. 26-27, § 71 ; Margareta et Roger Andersson c. Suède, 25 février 1992, série A no 226-A, p. 30, § 91 ; Olsson c. Suède (no 2), 27 novembre 1992, série A no 250, pp. 35-36, § 90 ; Ignaccolo-Zenide c. Roumanie, no 31679/96, § 94, CEDH 2000-I ; Gnahoré précité, § 51).
42. La frontière entre les obligations positives et négatives de l’Etat au titre de l’article 8 ne se prête pas à une définition précise ; les principes applicables sont néanmoins comparables. En particulier, dans les deux cas, il faut avoir égard au juste équilibre à ménager entre les intérêts concurrents ; de même, dans les deux hypothèses, l’Etat jouit d’une certaine marge d’appréciation (voir, par exemple, W., B. et R. c. Royaume-Uni, 8 juillet 1987, série A no 121, respectivement p. 27, § 60, p. 72, § 61, et p. 117, § 65, et Gnahoré précité, § 52).
1. « Prévue par la loi »
43. Il n’est pas contesté que les ingérences incriminées étaient prévues par la loi au sens de l’article 8 de la Convention. La situation litigieuse découle de l’application des articles 330, 333 et 336 du code civil, ainsi que de la loi no 184 de 1983, tels que modifiés par la loi no 149 du 28 mars 2001.
2. Buts légitimes
44. La Cour observe que les mesures incriminées poursuivaient un but légitime au sens du paragraphe 2 de l’article 8, à savoir la « protection de la santé ou de la morale » et « la protection des droits et libertés d’autrui », dans la mesure où elles visaient à sauvegarder le bien-être de Y.
3. « Nécessaire dans une société démocratique »
45. Le Gouvernement distingue les mesures provisoires, prises par le tribunal pour enfants dans la situation d’urgence, de celles définitives, qui ont abouti à déclarer Y adoptable.
46. Selon le Gouvernement, la nécessité des premières ne saurait être mise en doute. La prise en charge de l’enfant se situerait dans le cadre du deuxième paragraphe de l’article 8 et serait conforme aux principes énoncés par la jurisprudence de la Cour en la matière.
Il rappelle que les juridictions italiennes se saisirent de l’affaire litigieuse dans un contexte dans lequel de graves soupçons pesaient sur le père de l’enfant. De ce fait, les services sociaux furent chargés de procéder à une enquête socio-psychologique sur la personnalité de Y et de ses parents. Y ne fut éloignée de sa famille qu’en novembre 1995 et ceci à la suite de plusieurs rencontres entre l’enfant et un expert commis d’office, ainsi que du rapport de celui-ci qui suivit. Vu la gravité de la situation, une seule conclusion était possible : l’éloignement et la prise en charge de Y. Les juridictions auraient donc fait preuve d’une retenue et d’une prudence exemplaires, voire excessives et dangereuses pour la mineure, en reportant son placement jusqu’au rapport intérimaire de l’expert, en novembre 1995.
47. Les requérants contestent les arguments du Gouvernement. L’absence de contact entre les quatre premiers requérants pendant une longue période ainsi que l’absence de rencontres entre eux n’auraient produit d’autre effet que celui de rendre difficile toute tentative de reconstruction de relations familiales sereines. Les autorités italiennes n’auraient pas dû éloigner Y, au moins de sa mère qui était en mesure de la protéger et de la soutenir en attendant l’issue de la procédure pénale en cours à l’encontre du père.
Des retards importants seraient enfin à relever dans la conduite de l’affaire par les juges nationaux.
48. La Cour a déclaré à de nombreuses reprises que l’article 8 implique le droit d’un parent à des mesures propres à le réunir à son enfant et l’obligation pour les autorités nationales de les prendre (voir, par exemple, Ignaccolo-Zenide c. Roumanie, précité, § 94, et Nuutinen c. Finlande, no 32842/96, § 127, CEDH 2000-VIII). Cette obligation n’est toutefois pas absolue. Sa nature et son étendue dépendent des circonstances de chaque espèce, mais la compréhension et la coopération de l’ensemble des personnes concernées en constituent toujours un facteur important. Dans l’hypothèse où des contacts avec les parents risquent de menacer les intérêts supérieurs de l’enfant ou de porter atteinte à ses droits, il revient aux autorités nationales de veiller à un juste équilibre entre eux (Ignaccolo-Zenide, précité, § 94).
49. La Cour relève que le point décisif en l’espèce consiste à savoir si les autorités nationales ont pris toutes les mesures que l’on pouvait raisonnablement exiger d’elles.
50. En ce qui concerne l’éloignement de Y et sa prise en charge, la Cour relève que le tribunal pour enfants justifia sa décision du 24 novembre 1995 (paragraphe 10 ci-dessus) en se référant aux fortes présomptions que l’enfant avait subi des abus sexuels de la part de son père, confirmées par le renvoi en jugement de celui-ci, et en s’appuyant sur l’expertise psychologique commise d’office sur les deux frères. Ensuite, dans le but d’assurer une situation familiale stable, après avoir évalué, d’une part, une deuxième expertise sur Y et, d’autre part, le comportement des parents durant une période d’un an et demi, le tribunal décida de déclarer la mineure adoptable.
51. Le recours à une procédure d’urgence pour éloigner Y s’inscrit parfaitement dans les démarches que les autorités nationales sont en droit d’entreprendre dans les affaires de sévices sexuels qui constituent incontestablement un type odieux de méfaits qui fragilisent les victimes. Les enfants et autres personnes vulnérables ont droit à la protection de l’Etat, sous la forme d’une prévention efficace les mettant à l’abri de formes aussi graves d’ingérence dans des aspects essentiels de leur vie privée (voir les arrêts Stubbings et autres c. Royaume-Uni du 24 septembre 1996, Recueil des arrêts et décisions 1996-IV, § 64 ; mutatis mutandis, Z. et autres c. Royaume-Uni [GC], no 29392/95, § 73 ; A. c. Royaume-Uni du 23 septembre 1998, Recueil 1998-VI, § 22 ; Covezzi et Morselli c. Italie, précité, § 103, 9 mai 2003)
52. Dans ces conditions, la Cour est d’avis que la prise en charge et l’éloignement de Y peuvent passer comme des mesures proportionnées et « nécessaires dans une société démocratique » pour la protection de la santé et des droits de l’enfant. Le contexte délictueux, qui voyait comme protagoniste le père de la mineure, pouvait raisonnablement amener les autorités nationales à considérer que le maintien de Y dans son foyer pouvait lui porter préjudice (voir mutatis mutandis, Roda et Bonfatti c. Italie, précité, §§ 113-114).
Partant, la Cour estime qu’il n’y a eu aucune violation de l’article 8 sur ce point.
53. Quant à l’absence de contacts entre les quatre premiers requérants pendant la période de prise en charge, la Cour rappelle d’abord que toute prise en charge doit en principe être considérée comme une mesure temporaire, à suspendre dès que les circonstances s’y prêtent, et que tout acte d’exécution doit concorder avec un but ultime : unir à nouveau le parent par le sang et l’enfant (voir, entre autres, les arrêts Olsson c. Suède (no 1) du 24 mars 1988, série A no 130, § 81, et Covezzi et Morselli c. Italie précité, § 118). Une interruption prolongée des contacts entre parents et enfants ou des rencontres trop espacées dans le temps risqueraient de compromettre toute chance sérieuse d’aider les intéressés à surmonter les difficultés apparues dans la vie familiale (voir, mutatis mutandis, l’arrêt Scozzari et Giunta c. Italie [GC], nos 39221/98 et 41963/98, Recueil 2000-VIII, § 177). Dès lors, même si la mesure d’éloignement était justifiée, il incombe à la Cour d’examiner si les restrictions supplémentaires étaient conformes à l’article 8, en vertu duquel les intérêts des requérants devaient être protégés.
54. La Cour note qu’en novembre 1995, le tribunal pour enfants ordonna l’interruption des rapports entre les parents et leur fille en considérant le milieu familial pour le moins inadapté à offrir une protection suffisante à l’enfant. La nécessité de mettre cette dernière à l’abri en la plaçant dans un lieu protégé s’imposait comme une évidence. Par la suite, en raison des expertises de début 1996 relatant un « malaise profond » ressenti par Y, ainsi que des comportements « compatibles » avec des faits traumatisants, l’interruption de tous contacts de Y avec ses familiers fut de facto prolongée. Enfin le 24 avril 1997, compte tenu du résultat des expertises d’office et au vu du comportement des parents de Y, en particulier de la protestation entamée par la mère qui s’était enchaînée devant le centre accueillant sa fille, le tribunal pour enfants estima nécessaire de déclarer Y adoptable. Sa famille n’étant pas en mesure de lui fournir la protection dont elle avait besoin, le retour dans son foyer n’était plus envisageable.
55. Quant au fait que Y fut déclarée adoptable, les requérants émettent de nombreuses critiques au sujet des procédures, soulignant ainsi leur conviction que l’autorité locale n’a fait aucun effort pour examiner l’éventualité du retour de Y auprès d’eux ; celle-ci, convaincue de la culpabilité du père et de l’incapacité de sa mère, était déterminée dès le début à placer l’enfant en vue de son adoption. De plus, après l’ordonnance de prise en charge, il n’a pas été suffisamment envisagé de maintenir une forme de contact avec l’enfant.
Le Gouvernement s’appuie notamment sur le constat du juge du fond selon lequel il était exclu de faire retourner Y dans son foyer. Il affirme que l’adoption – censée apporter à Y une place sûre au sein d’une famille – était dans l’intérêt supérieur de l’enfant, qui venait de passer un an et demi dans un centre d’accueil.
56. La Cour relève qu’initialement la relation entre la famille naturelle et Y fut interrompue en raison des investigations et du renvoi en jugement de son père. A la suite de l’éloignement d’urgence, la garde de l’enfant fut alors confiée à l’administration publique. La procédure pénale demeurant pendante, les deux parents demandèrent à plusieurs reprises aux autorités internes à être réunis avec leur enfant, ainsi que la suspension de la procédure d’adoption dans l’attente de la décision définitive des juridictions pénales. Pourtant, dans le souci d’assurer à la fillette une situation familiale stable et afin de la sortir du centre d’accueil, le 24 avril 1997 le tribunal pour enfants déclara Y adoptable.
57. La Cour observe qu’à la suite à cette décision, durant les trois phases procédurales ayant abouti à l’adoptabilité définitive (à la suite de l’arrêt de la Cour de cassation du 25 novembre 2002), aucune rencontre ne fut organisée entre Y et sa famille naturelle. La Cour considère par conséquent que les autorités nationales n’ont pas suffisamment œuvré afin de faciliter les contacts entre Y et sa famille naturelle et, en particulier, sa mère et son frère.
58. La Cour rappelle que dans des cas si délicats et complexes, la marge d’appréciation laissée aux autorités nationales compétentes varie selon la nature des questions en litige et la gravité des intérêts en jeu. Si les autorités jouissent d’une grande latitude pour apprécier la nécessité de prendre en charge un enfant, en particulier lorsqu’il y a urgence, la Cour doit néanmoins avoir acquis la conviction que dans l’affaire en question, il existait des circonstances justifiant le retrait de l’enfant. Il incombe à l’Etat défendeur d’établir que les autorités ont évalué avec soin l’incidence qu’aurait sur les parents et l’enfant la mesure de placement envisagée, ainsi que d’autres solutions que la prise en charge de l’enfant avant de mettre une pareille mesure à exécution (K. et T. c. Finlande [GC], précité, § 166 ; Kutzner c. Allemagne, précité, § 67, CEDH 2002-I).
59. La Cour constate qu’en l’occurrence, la procédure pénale à l’encontre du père étant pendante, les juridictions civiles ont déclaré l’enfant adoptable. Ensuite, après l’acquittement du père, saisies des recours en opposition à la déclaration d’adoptabilité, ces mêmes juridictions n’ont pas entendu revenir sur leur décision. Certes, les décisions déboutant les parents de leurs demandes furent longuement motivées et se fondèrent sur plusieurs expertises qui relataient une situation familiale difficile. Toutefois, la Cour estime que, malgré leur portée, les motifs indiqués par les juridictions internes pour justifier la décision d’adoptabilité n’étaient pas suffisants au regard de l’intérêt de l’enfant.
60. Cet intérêt présente un double aspect. D’un côté, il est certain que garantir à l’enfant une évolution dans un environnement sain relève de cet intérêt et que l’article 8 ne saurait en aucune manière autoriser un parent à voir prendre des mesures préjudiciables à la santé et au développement de son enfant (Johansen c. Norvège, précité, p. 1008, § 78, et E.P. c. Italie, no 31127/96, § 62, 16 novembre 1999). De l’autre côté, il est clair qu’il est tout autant dans l’intérêt de l’enfant que les liens entre lui et sa famille soient maintenus, sauf dans les cas où celle-ci s’est montrée particulièrement indigne : briser ce lien revient à couper l’enfant de ses racines. Il en résulte que l’intérêt de l’enfant commande que seules des circonstances tout à fait exceptionnelles puissent conduire à une rupture du lien familial, et que tout soit mis en œuvre pour maintenir les relations personnelles et, le cas échéant, le moment venu, « reconstituer » la famille (voir Pisano c. Italie, (déc.), no 10504/02, 29 septembre 2005).
61. En l’espèce, il ressort du dossier que le tribunal pour enfants et les services sociaux ne mirent en place aucun programme de rapprochement entre Y et sa famille naturelle, bien que la mère n’eût jamais fait l’objet d’aucune procédure pénale. De plus, les raisons principales qui justifièrent la décision de déclarer Y adoptable furent le soutien de la première au deuxième requérant, ainsi que son incapacité de comprendre les besoins les plus profonds de Y.
Or, quant au premier motif, la Cour observe que lorsque le tribunal pour enfants de Milan a décidé de déclarer Y adoptable, le procès pénal à l’encontre du père était encore pendant. Ce dernier a finalement été acquitté. Quant au second motif, il ne semble pas suffisant pour justifier une rupture totale des relations mère-enfant et la déclaration d’adoptabilité de Y.
La Cour souligne qu’à partir du moment de sa prise en charge, Y n’a jamais pu rencontrer aucun membre de sa famille naturelle, ni son frère, ni son père même après son acquittement en 2001. La rupture de tout lien avec sa famille naturelle a été totale et définitive. Les autorités nationales n’ont nullement essayé de prendre des mesures aptes à maintenir les relations de Y, âgée de sept ans au moment de la prise en charge, avec sa famille, sa mère et son frère notamment, ou à aider la famille naturelle à surmonter les éventuelles difficultés dans ses relations avec Y et à reconstituer la famille.
Compte tenu des circonstances de l’espèce, la Cour conclut qu’il y a eu violation de l’article 8 de la Convention quant à l’absence de tout contact entre la quatrième requérante et sa famille naturelle pendant la période de prise en charge et quant à la décision de déclarer adoptable la quatrième requérante.
62. Enfin, la Cour considère qu’aucune question séparée ne se pose quant aux autres griefs soulevés par les requérants.
III. SUR LA VIOLATION ALLÉGUÉE DE L’ARTICLE 6 § 1 DE LA CONVENTION
63. Les requérants allèguent que la durée des procédures a méconnu le principe du « délai raisonnable » tel que prévu par l’article 6 § 1 de la Convention. Cet article est ainsi libellé :
« Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue (...) dans un délai raisonnable, par un tribunal ( ...), qui décidera (...) des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil (...) »
64. Le Gouvernement s’oppose à cette thèse.
Sur la recevabilité
65. Les requérants ont introduit un recours aux termes de la loi Pinto. Au 21 janvier 2007, cette procédure demeurait pendante devant la Cour de cassation.
Le greffe de la Cour a adressé une lettre au conseil des requérants demandant des renseignements quant à l’issue de cette procédure. Aucune réponse n’est parvenue dans le délai fixé au 28 mars 2008.
Dans ces conditions, la Cour estime que toute question relative à la durée des procédures litigieuses doit être considérée, à ce stade, prématurée.
Il s’ensuit que ce grief est à rejeter pour non-épuisement des voies de recours internes, en application de l’article 35 §§ 1 et 4 de la Convention.
IV. SUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 41 DE LA CONVENTION
66. Aux termes de l’article 41 de la Convention,
« Si la Cour déclare qu’il y a eu violation de la Convention ou de ses Protocoles, et si le droit interne de la Haute Partie contractante ne permet d’effacer qu’imparfaitement les conséquences de cette violation, la Cour accorde à la partie lésée, s’il y a lieu, une satisfaction équitable. »
A. Dommage
67. Les requérants allèguent avoir subi un grave préjudice moral en raison de la séparation d’avec leur enfant et de sa déclaration d’adoptabilité. Ils laissent à la Cour le soin de fixer le montant du dédommagement à accorder.
68. Du fait que les requérants n’ont pas chiffré leurs prétentions, le Gouvernement en demande le rejet.
69. La Cour estime que la douleur et l’anxiété éprouvées par les requérants ont certainement occasionné un préjudice moral aux quatre membres de la famille. Ainsi, la Cour conclut que ces requérants ont souffert un dommage moral certain que le constat de violation de la Convention ne suffit pas à compenser (voir, par exemple, Elsholz c. Allemagne [GC], no 25735/94, §§ 70-71, CEDH 2000-VIII, et P., C. et S. c. Royaume-Uni, no 56547/00, § 150, CEDH 2002-VI)
70. Statuant en équité, la Cour alloue 20 000 euros (EUR) à chacun des quatre premiers requérants à ce titre.
B. Frais et dépens
71. Les requérants ne sollicitent pas le remboursement des frais et dépens supportés devant les organes de la Convention et/ou les juridictions internes, et pareille question n’appelle pas un examen d’office (Gündüz c. Turquie, no 35071/97, § 55, CEDH 2003-XI).
C. Intérêts moratoires
72. La Cour juge approprié de calquer le taux des intérêts moratoires sur le taux d’intérêt de la facilité de prêt marginal de la Banque centrale européenne majoré de trois points de pourcentage.
PAR CES MOTIFS, LA COUR
1. Déclare, à l’unanimité, la requête recevable quant au grief tiré de l’article 8 de la Convention par les quatre premiers requérants et irrecevable pour le surplus ;
2. Dit, à l’unanimité, qu’il n’y a pas eu violation de l’article 8 quant à l’éloignement et la prise en charge de la quatrième requérante ;
3. Dit, à l’unanimité, qu’il y a eu violation de l’article 8 quant à l’absence de contact entre la quatrième requérante et sa famille naturelle pendant la période de prise en charge de la quatrième requérante ;
4. Dit, à l’unanimité, qu’il y a eu violation de l’article 8 de la Convention quant à la décision de déclarer adoptable la quatrième requérante ;
5. Dit, par 5 voix contre 2,
a) que l’Etat défendeur doit verser à chacun des quatre premiers requérants, dans les trois mois à compter du jour où l’arrêt sera devenu définitif conformément à l’article 44 § 2 de la Convention, la somme de 20 000 EUR (vingt mille euros), plus tout montant pouvant être dû à titre d’impôt, pour dommage moral;
b) qu’à compter de l’expiration dudit délai et jusqu’au versement, ce montant sera à majorer d’un intérêt simple à un taux égal à celui de la facilité de prêt marginal de la Banque centrale européenne applicable pendant cette période, augmenté de trois points de pourcentage ;
Fait en français, puis communiqué par écrit le 21 octobre 2008, en application de l’article 77 §§ 2 et 3 du règlement.
Sally Dollé Françoise Tulkens
Greffière Présidente
Au présent arrêt se trouve joint, conformément aux articles 45 § 2 de la Convention et 74 § 2 du règlement, l’exposé de l’opinion partiellement dissidente des juges Jočienė et Sajó.
F.T.
S.D.



OPINION PARTIELLEMENT DISSIDENTE
DES JUGES JOČIENĖ ET SAJÓ
Concernant le point no 3 du dispositif du présent arrêt, nous avons voté pour la violation de l’article 8 de la Convention à l’instar de nos collègues. Cependant, la seule raison ayant motivé nos deux votes est l’absence de contacts eus entre la quatrième requérante, sa mère et son frère, au cours de sa période de prise en charge. Nous avons également voté pour la violation de l’article 8 de la Convention quant à la décision de déclarer adoptable la quatrième requérante.
En revanche, nous avons voté contre la décision de la Chambre d’allouer la somme de 20 000 EUR à chacun des quatre premiers requérants. Nous pensons qu’afin d’assurer la protection de la quatrième requérante, aucun contact n’aurait dû être permis entre le deuxième requérant et celle-ci en considération de la procédure pénale résultant des accusations d’abus sexuels et de viols entamée contre le deuxième requérant et les six autres personnes, et ce, jusqu’au terme de cette procédure (arrêt du 26 juin 2001 de la Cour de Cassation). C’est uniquement après son acquittement définitif que le deuxième requérant aurait pu être autorisé à voir la quatrième requérante. Pour cette raison, nous estimons que la somme allouée au deuxième requérant aurait due être diminuée en conséquence.


TESTO TRADOTTO

Conclusione Parzialmente inammissibile; Non -violazione dell'art. 8; violazione dell'art. 8; danno morale - risarcimento
SECONDA SEZIONE
CAUSA CLEMENO ED ALTRI C. ITALIA
( Richiesta no 19537/03)
SENTENZA
STRASBURGO
21 ottobre 2008
Domanda di rinvio dinnanzi alla Grande Camera in corso
Questa sentenza diventerà definitiva nelle condizioni definite all'articolo 44 § 2 della Convenzione. Può subire dei ritocchi di forma.


Nella causa Clemeno ed altri c. Italia,
La Corte europea dei diritti dell'uomo, seconda sezione, riunendosi in una camera composta da:
Francesca Tulkens, presidentessa, Antonella Mularoni, Ireneu Cabral Barreto, Vladimiro Zagrebelsky, Danutė Jočienė, András Sajó, Işıl Karakaş, giudici,
e di Sally Dollé, cancelliera di sezione,
Dopo avere deliberato in camera del consiglio il 29 settembre 2008,
Rende la sentenza che ha adottato in questa data,:
PROCEDIMENTO
1. All'origine della causa si trova una richiesta (no 19537/03) diretta contro la Repubblica italiana da parte di dodici cittadini di questo Stato, la Sig.ra R. C. (il "primo richiedente") ed il Sig. S. L.( il "secondo richiedente"), genitori di F.( il "terzo richiedente") e di Y che agivano anche a nome di Y( il "quarto richiedente"). Gli altri "otto richiedenti" sono i Sigg. M ed E. C., V. P. ed A. C., zii materni di Y, così come le Sig.re C. S., nonna materna di Y, L. L., G. e V. C., zie materne di Y. I richiedenti hanno investito la Corte il 19 giugno 2003 in virtù dell'articolo 34 della Convenzione di salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle Libertà fondamentali ("la Convenzione").
2. L’ 11 gennaio 2007, essendo diventata maggiorenne nel frattempo,Y ha dichiarato di volere aderire alla richiesta, facendo sue tutte le considerazioni di fatto e di diritto che erano state già esposte .
3. I richiedenti sono rappresentati da R. S., avvocato a Milano. Il governo italiano ("il Governo") è stato rappresentato successivamente dai suoi agenti, il Sig. I.M. Braguglia, il Sig. R. Adam, la Sig.ra E. Spatafora e dai suoi coagenti, i Sigg. V. Esposito e F. Crisafulli, così come dal suo coagente aggiunto, il Sig. N. Lettieri.
4. I richiedenti adducevano che decisioni giudiziali ingiuste hanno condotto all'allontanamento, alla presa in carico ed alla dichiarazione di adottabilità di Y. denunciano anche la mancanza di equità e la durata dei procedimenti.
5. Il 23 maggio 2006, la Corte ha deciso di comunicare la richiesta al Governo. Avvalendosi delle disposizioni dell'articolo 29 § 3 della Convenzione, ha deciso che sarebbero stata esaminate l'ammissibilità e la fondatezza della causa allo stesso tempo.
IN FATTO
I. LE CIRCOSTANZE DELLO SPECIFICO
6. I primi due richiedenti sono nati nel 1961, il terzo richiedente è nato nel 1983 ed il quarto richiedente è nato nel 1988. Risiedono a Milano. Gli altri otto richiedenti sono nati tra il 1939 e il 1971.
7. Il 28 maggio 1993, X, minore di circa tredici anni e cugina di Y, dichiarò al procuratore della Repubblica di Milano che a partire dall'età di cinque anni, aveva subito degli abusi sessuali da parte di sei membri della sua famiglia, in particolare dai suoi genitori, dai suoi due fratelli ed dai suoi due zii paterni, il Sig. A.C. ed il Sig. S. L., padre di Y.
8. Il 29 maggio 1993, il sostituto procuratore della Repubblica presso il tribunale dei minori di Milano ordinò l'allontanamento di X della sua famiglia e la pose in un centro di accoglienza. Con una decisione dell’ 11 giugno 1993, il tribunale dei minori di Milano confermò questa decisione.
9. Con una lettera indirizzata al tribunale dei minori di Milano il 1 gennaio 1995, X dichiarò di temere che anche sua cugina fosse stata vittima di abusi sessuali e stupri da parte delle stesse persone. Il 7 luglio 1995, il tribunale dei minori ordinò il compimento di una perizia psicologica di Y e di suo fratello, F.. Il perito commesso d’ufficio incontrò a più riprese i due bambini di cui certe in presenza del perito nominato dai sei sospettati. Nel suo rapporto preliminare depositato il 24 novembre 1995, il primo perito stimò che soffriva di agitazioni emotive e che aveva un comportamento compatibile con quello di un bambino che aveva sofferto di abusi sessuali. In quanto a F., il perito indicò di non avere scoperto nessuno comportamento rivelatore di abuso subito.
10. Il 24 novembre 1995, il tribunale dei minori ordinò la presa in carico di Y da parte dei servizi sociali direttamente dalla sua scuola ed il suo collocamento in un centro di accoglienza per bambini (vedere paragrafo 17) sotto).
1. Il procedimento penale contro il secondo richiedente
11. Ad una data non precisata, in ragione delle accuse di abusi sessuali e stupri, un procedimento penale fu iniziato dinnanzi al tribunale di Milano contro le sei persone indicate da X.
12. Con una decisione del 21 marzo 1995, il giudice dell'udienza preliminare presso il tribunale di Milano rinviò i sei imputati in giudizio.
13. Tenuto conto della gravità delle accuse così come del rischio potenziale di reiterazione di abusi sessuali su sua figlia il secondo richiedente fu posto, in detenzione provvisoria il 26 gennaio 1996.
14. Con un giudizio del 20 marzo 1997 il cui testo fu depositato alla cancelleria il 10 ottobre 1997, il tribunale di Milano dichiarò i sei accusati colpevoli di abusi sessuali e stupri. In quanto al secondo richiedente, il tribunale lo dichiarò colpevole di abusi sessuali su sua figlia e su X, lo condannò a tredici anni di detenzione ed al pagamento di 100 000 000 lire italiane (o 51 645,69 euro). Fu privato anche della sua autorità parentale su Y. Ad una data non precisata, in ragione della condanna di suo marito, il primo richiedente protestò, incatenandosi dinnanzi al centro di accoglienza dove sua figlia era stata posta.
In seguito, le sei persone investirono la corte di appello di Milano contestando in particolare la credibilità delle dichiarazioni di X., affermarono che le anomalie del comportamento della ragazza così come le sue condizioni mentali instabili richiedevano un'analisi psicologica approfondita che mirava alla constatazione della sua capacità a testimoniare. Fecero valere che le accuse di X erano il prodotto della fantasia della ragazza con che aveva voluto punire certi membri della sua famiglia per averla trascurata. Per di più, sostennero che le dichiarazioni di X erano state raccolte in modo scorretto, non critico e non professionale tanto dal perito commesso d’ufficio che dalla polizia. Per questo fatto, chiesero una nuova stima. Il 28 maggio 1998, il secondo richiedente fu rimesso in libertà.
15. Con una sentenza resa il 9 dicembre 1999, la corte di appello di Milano prosciolse cinque delle sei persone tra cui il secondo richiedente, al motivo che l'elemento materiale della violazione faceva difetto (« perché il fatto non sussiste »). Secondo la giurisdizione, tenuto conto della giovane età, del carattere conflittuale e del comportamento di X dopo le sue dichiarazioni, queste non potevano essere considerate credibili. In particolare, la scorrettezza e la mancanza di logica delle dichiarazioni di X erano sufficienti per concludere alla mancanza di credibilità. In quanto alle dichiarazioni di Y, la corte di appello rilevò che questa non aveva accusato mai suo padre prima del suo collocamento del 24 novembre 1995 e che le sue dichiarazioni non erano state confermate da suo fratello.
Ad una data non precisata, la procura ricorse in cassazione. Rilevava in particolare la mancanza di logica e di coerenza nella motivazione della sentenza del 9 dicembre 1999. Secondo lei, da una parte, le dichiarazioni di X erano credibili e, dall’altra parte, quelle di Y erano state valutate parzialmente ed in modo erroneo. Rilevava a questo proposito che il rapporto depositato il 16 maggio 2001 dai periti d’ufficio nella cornice del procedimento di adottabilità aveva confermato le dichiarazioni di questa.
16. Con una sentenza del 26 giugno 2001, depositata il 19 settembre 2001, la Corte di cassazione respinse il ricorso alla cancelleria.
2. Il procedimento dinnanzi al tribunale dei minori di Milano
17. Decidendo della presa in carico del 24 novembre 1995, il tribunale dei minori di Milano aveva deciso anche di interrompere i contatti con i suoi genitori e suo fratello (vedere sopra paragrafo 10). L'opposizione introdotta dai genitori fu respinta il 6 dicembre 1995.
18. Nel suo rapporto finale, depositato nel febbraio 1996, il perito commesso d’ufficio fece stato del "malessere profondo" di Y: il bambino aveva indicato di avere subito degli abusi da parte di suo padre ed aveva avuto dei comportamenti "compatibili" coi fatti traumatizzanti. I test ai quali era stata sottoposta avevano mostrato che i genitori non erano percepiti come in grado di proteggerla e rassicurarla.
19. Nella cornice del procedimento che mirava a dichiararla adottabile, il tribunale dei minori designò un nuovo perito incaricato di delineare la "struttura della personalità della madre" di Y e di determinare se potesse ricuperare il suo "ruolo di genitore."
Nel maggio 1997, lo stesso tribunale respinse l’istanza con cui il secondo richiedente sollecitava che la perizia venisse estesa a lui, a suo figlio ed agli altri otto richiedenti.
20. Il 24 aprile 1997, tenuto conto del rapporto del perito e del comportamento dei due genitori conseguente all'allontanamento di loro figlia, suddetto tribunale, convinto della necessità di fornire a Y una situazione familiare stabile dopo un anno e mezzo passato in un centro di accoglienza, dichiarò il bambino adottabile.
Nella decisione, il tribunale considerò la contestazione iniziata dal primo richiedente dinnanzi al centro di accoglienza dove si trovava sua figlia come contraria ai doveri di madre responsabile e pregiudizievole per il minore. Questo comportamento aveva dimostrato, secondo il tribunale, da una parte il sostegno ingiustificato per suo marito, e dall’ altra parte la sua incapacità di comprendere i bisogni più profondi di Y.
21. Il 14 novembre 1997, i genitori di Y chiesero a titolo principale la sospensione del procedimento in attesa della conclusione definitiva del procedimento penale o, almeno, della fine della fase di appello. Il 17 dicembre 1997, il tribunale respinse questa istanza. Confermando lo stato di adottabilità di Y, il tribunale privò i due genitori dell'autorità parentale ed ordinò il collocamento del bambino presso una famiglia di accoglienza.
22. Il 13 e il 14 febbraio 1998, i richiedenti attaccarono questa decisione. Fecero valere in particolare la mancanza di equità, la mancanza di motivi della decisione di allontanare Y e denunciarono il fatto che era stata affidata a terzi mentre solo il secondo richiedente era oggetto di un procedimento penale.
Il tribunale dei minori affidò ad un collegio di tre periti la cura di stabilire una nuova stima per conoscere la situazione corrente di Y, i suoi vissuti, il grado di equilibrio e di sviluppo psichico ed affettivo raggiunto. Fu anche sentita dal tribunale.
23. Con una decisione depositata il 10 ottobre 2001, il tribunale dei minori respinse l’istanza dei genitori e del fratello di Y. In più, dichiarò inammissibile la richiesta degli altri otto richiedenti, da una parte, in mancanza della loro legittimità ad agire e, dall’altra parte, perché secondo l’evidenza non avevano mai mostrato, a partire dall'allontanamento del bambino fino all'opposizione alla decisione del 17 dicembre 1997, alcun interesse per la sorte del loro nipote Y.
24. Il 17 novembre 1998, il tribunale dei minori di Milano aveva ordinato nel frattempo, l'allontanamento e il collocamento di F. all'assistenza pubblica. Il 19 aprile 2000, tenuto conto della sua età e del sostegno mostrato a favore di suo padre, la corte di appello di Milano considerò queste misure ingiustificate ed annullò la decisione di suddetto tribunale.
25. Coi ricorsi presentati il 9, il 17 e il 22 novembre 2001, i richiedenti investirono la corte di appello di Milano. I genitori di Y chiesero l'annullamento della decisione che dichiarava loro figlia adottabile che non rispettava, secondo loro, i loro diritti parentali, tanto più che la sentenza del 26 giugno 2001 della Corte di cassazione aveva confermato, in modo definitivo, il proscioglimento del secondo richiedente. Contestarono, da una parte, la validità delle perizie d’ufficio perché né loro stessi, né il perito che avevano nominato aveva potuto partecipare agli ascolti di Y, dall’altra parte, l'imparzialità dei periti. Infine, chiesero di ottenere la custodia di Y. I due tutori di Y fecero opposizione.
Il 7 febbraio 2002, la corte di appello respinse le istanze dei richiedenti. Concernente l'imparzialità dei periti d’ufficio, stimò che la loro nomina era stata legittima e che nei rapporti che avevano stabilito, niente giustificava una qualsiasi trasgressione ai loro doveri di imparzialità e di probità. Tenuto conto delle relazioni familiari difficili descritte nelle perizie, dell'evidente malessere provato da Y nei confronti dei suoi genitori ed avuto riguardo all'incapacità di questi di instaurare con la loro figlia una relazione parentale normale, la corte di appello negò di accordare la custodia di Y ai suoi genitori. In quanto al contrasto tra le conclusioni del procedimento penale e le decisioni del tribunale dei minori, la corte di appello, sottolineando la totale indipendenza degli oggetti dei due procedimenti ed alla luce dell'interesse superiore del bambino, stimò che la decisione che la dichiarava adottabile era sufficientemente motivata e corretta. Infine, respinse i ricorsi introdotti dagli altri otto membri della famiglia di Y, che considerò incapaci di prendersi cura del minore.
26. Il 27 marzo 2002, i richiedenti ricorsero in cassazione. Denunciando la mancanza di equità della decisione della corte di appello, chiesero che Y fosse infine affidata a loro.
Con una sentenza del 25 novembre 2002 il cui testo fu depositato alla cancelleria il 19 dicembre 2002, l'alta giurisdizione respinse l’istanza dei genitori e del fratello di Y, e dichiarò inammissibile il ricorso degli altri otto richiedenti.
27. Essendo diventata maggiorenne nel dicembre 2006, Y sarebbe tornata secondo il suo pieno gradimento al focolare della sua famiglia naturale e ha informato la cancelleria della Corte della sua volontà di aderire alla richiesta, facendo sue tutte le ragioni di fatto e di diritto che erano state esposte.
3. Il procedimento "Pinto"
28. Il 19 giugno 2003, i richiedenti investirono la corte di appello di Brescia ai sensi della legge no 89 del 24 marzo 2001, detta "legge Pinto", per lamentarsi della durata dei procedimenti civili. Chiesero alla corte di appello di dire che c'era stata una violazione dell'articolo 6 § 1 della Convenzione e di condannare lo stato italiano al risarcimento dei danni materiali e morali che pretendevano di aver subito.
Con una decisione del 5 novembre 2003, la corte di appello respinse l’istanza dei richiedenti. Rilevò che, tenuto conto delle numerose istanze introdotte dinnanzi alle differenti giurisdizioni, della complessità dell'oggetto delle cause e del numero delle giurisdizioni investite, la durata non poteva essere considerata come eccessiva.
Il 25 gennaio 2005, i richiedenti ricorsero in cassazione. Al 21 gennaio 2007, il procedimento rimaneva ancora pendente dinnanzi all'alta giurisdizione.
II. IL DIRITTO E LA PRATICA INTERNA PERTINENTI
29. Il diritto e la pratica interna pertinenti concernente l'adozione figurano nelle sentenze Bronda c. Italia ( (Rec. 1998-IV) fasc. 77, 9 giugno 1998, §§ 36-43) e Roda e Bonfatti c. Italia (no 10427/02 del 21 novembre 2006, §§ 77-78) mentre quelli che riguardano la privazione dell'autorità parentale figurano nella sentenza Covezzi e Morselli c. Italia (no 52763/99, 9 maggio 2003, §§ 71-76,).
IN DIRITTO
I. SULLE ECCEZIONI PRELIMINARI DEL GOVERNO
30. Per ciò che riguarda i tre primi richiedenti, nelle sue osservazioni del 23 ottobre 2006, il Governo sostiene che, nelle cause concernenti l'allontanamento di un minore dalla sua famiglia di origine, i genitori di questo non potrebbero introdurre una richiesta a suo nome, essendo distinti in simili situazioni gli interessi degli uni e degli altri, addirittura contraddittorie. Se tutte le persone riguardate hanno lo stesso diritto al rispetto della loro vita privata e familiare, questo diritto si concretizzerebbe per i genitori nell'interesse a riprendere a casa loro il minore, mentre per questo ultimo, potrebbe consistere nel mantenimento della situazione di allontanamento della sua famiglia.
In un tale contesto, non si potrebbe accettare l'idea che una sola di queste due posizioni sia portata all'attenzione di un organo giudiziale e che all'altra posizione venga impedito di esprimersi.
In quanto agli altri otto richiedenti, adducendo la mancanza di un legame familiare effettivo col minore ai sensi dell'articolo 8 della Convenzione, il Governo non vede a che titolo queste persone potrebbero essere autorizzate a rappresentare gli interessi del minore dinnanzi alla Corte, tanto più che le loro istanze di partecipare ai procedimenti interni sono state regolarmente respinte dalle giurisdizioni investite. In conclusione, l’istanza presentata a nome di Y dai richiedenti che difendono il loro proprio interesse e non quello della ragazza, sarebbe, per questa parte, inammissibile.
31. La Corte nota al primo colpo che il Governo non contesta l'esistenza di legami familiari tra i tre primi richiedenti e Y, legami che dipendono dalla nozione di vita familiare ai sensi dell'articolo 8.
32. Nello specifico, per di più, è diventata maggiorenne il 24 dicembre 2006 e ha dichiarato, con una lettera mandata alla cancelleria della Corte l’ 11 febbraio 2007, di volere aderire alla presente richiesta, facendo sue tutte le considerazioni di fatto e di diritto che sono state esposte. Per questo fatto, l'eccezione del Governo sollevata a questo proposito non potrebbe essere considerata.
33. Per ciò che riguarda gli altri otto richiedenti, la Corte ricorda di avere riconosciuto al primo colpo che la nozione di vita familiare "ingloba i rapporti perlomeno tra parenti stretti che possono giocare un ruolo considerevole", per esempio, tra nonni e nipoti (Marckx c. Belgio, sentenza del 13 giugno 1974, serie A no 31, § 45, e Bronda c. Italia, precitata, § 51). Inoltre, nella causa Ticli e Mancuso c. Italia,( no 38301/97 del 23 marzo 1999) concernente i rapporti tra un minore e sua nonna e zia paterne, la Corte ha dichiarato che "per un genitore ed il suo bambino, essere insieme rappresenta un elemento fondamentale della vita familiare”. Stima che deve andare parimenti quando si tratta di relazioni tra un bambino e dei membri della famiglia di suo padre."
Comunque sia, nello specifico questi otto richiedenti si sono limitati a denunciare una violazione del loro diritto ad una vita familiare. La Corte non vede ragioni convincenti che possano rimettere in questione le conclusioni delle giurisdizioni nazionali che hanno stimato che non avevano mostrato alcun interesse per la sorte di Y (paragrafo 23 sopra) a partire dal suo allontanamento fino all'opposizione alla decisione del 17 dicembre 1997.
Ne segue che la parte della richiesta che riguarda questi altri otto richiedenti deve essere respinta come manifestamente mal fondata conformemente all'articolo 35 §§ 3 e 4 della Convenzione.
II. SULLA VIOLAZIONE ADDOTTA DEGLI ARTICOLI 1, 3, 6, 8, 10 E 13 DELLA CONVENZIONE
34. Invocando gli articoli 1, 3, 6 e 8 della Convenzione, i primi quattro richiedenti si lamentano della decisione di separarli in mancanza da qualsiasi elemento concreto a loro carico in primo luogo e senza che venissero sentiti. Si lamentano inoltre, sotto differenti aspetti, del collocamento in opera della decisione di allontanamento e delle modalità di presa in carico di Y da parte di servizi sociali. In particolare, invocando l'articolo 3 della Convenzione, contestano la brutalità dell'esecuzione dell'allontanamento, l'interruzione prolungata dei loro rapporti, così come la decisione di dichiarare adottabile Y. La decisione delle giurisdizioni italiane di togliere loro l'autorità parentale nei confronti della loro figlia avrebbe ignorato così il loro diritto al rispetto della vita familiare garantito dall'articolo 8 della Convenzione. Adducono a questo proposito che le autorità nazionali non hanno agito in modo adeguato per prevenire o ridurre le conseguenze di questa trasgressione.
35. I richiedenti contestano la necessità dell'ingerenza e denunciano certi aspetti dei rapporti della perizia chiesta dalle giurisdizioni interne. Si lamentano poi del fatto che i periti non hanno esaminato in modo approfondito l'esistenza di altre soluzioni che avrebbero permesso di evitare un ritiro integrale della loro autorità parentale. Si lamentano difatti, in particolare per il fatto che, malgrado la mancanza tanto di sospetti credibili di abusi sessuali che di una condanna definitiva del padre di Y, sua figlia minorenne sia stata lontana dalla famiglia naturale. Adducono la mancanza di motivazione delle decisioni delle giurisdizioni civili che avrebbero trascurato anche di valutare bene la capacità della madre e degli altri prossimi che non erano oggetto del procedimento penale, di prendersi cura di Y.
36. I richiedenti si lamentano anche di non avere beneficiato di un processo equo, al motivo che le decisioni delle giurisdizioni interne sono state fondate esclusivamente sulle constatazioni riferite dai periti d’ufficio, senza prendere in giusto conto le controperizie private. In particolare, accusano di parzialità i periti commessi d’ufficio ed il tribunale dei minori di Milano, denunciano il modo di acquisire e di valutare le prove, adducono l'impossibilità di comunicare con Y così come la mancanza totale di informazioni necessarie ed adeguate in un procedimento così delicato. Affermano che tanto nella decisione che dichiara adottabile Y che nelle decisioni rese in seguito, le giurisdizioni civili non hanno tenuto per niente conto della conclusione del procedimento penale, ed essi si lamentano che il diritto interno non ha fornito loro alcun rimedio efficace per potere decidere la situazione controversa. Invocano a questo proposito gli articoli 6 e 13 della Convenzione.
37. Invocando l'articolo 10 della Convenzione, il primo richiedente si lamenta inoltre di non avere potuto esprimere liberamente le sue opinioni dinnanzi al centro di accoglienza dove sua figlia era posta, avendo considerato le giurisdizioni competenti questo gesto come contrario alla capacità di esercitare in modo responsabile i suoi doveri di madre.
38. Padrona della qualifica giuridica dei fatti della causa, la Corte stima appropriato esaminare i motivi di appello sollevati dai richiedenti unicamente sotto l'angolo dell'articolo 8 che esige che il processo decisionale che arriva a delle misure di ingerenza sia equo e rispetti come si deve gli interessi protetti da questa disposizione (Havelka ed altri c. Repubblica ceca, no 23499/06, §§ 34-35, 21 giugno 2007, Kutzner c,. Germania, no 46544/99, § 56, CEDH 2002-I; Wallová e Walla c. Repubblica ceca, no 23848/04, § 47, 26 ottobre 2006).
L'articolo 8 della Convenzione dispone così nelle sue parti pertinenti:
"1. Ogni persona ha diritto al rispetto di suo corrispondenza.
2. Non può esserci ingerenza di un'autorità pubblica nell'esercizio di questo diritto se non per quanto questa ingerenza sia prevista dalla legge e costituisca una misura che, in una società democratica, sia necessaria alla sicurezza nazionale, alla sicurezza pubblica, al benessere economico del paese, alla difesa dell'ordine ed alla prevenzione delle violazioni penali, alla protezione della salute o della morale, o alla protezione dei diritti e libertà altrui. "
A. Esistenza di un'ingerenza
39. Non vi è dubbio- ed il Governo non lo nega -che la presa in carico e il collocaento di Y in un centro di accoglienza così come la sua dichiarazione di adottabilità si analizzino in una "ingerenza" nell'esercizio del diritto dei quattro primi richiedenti al rispetto della loro vita familiare.
B. Giustificazione dell'ingerenza
40. Simile ingerenza ignora l'articolo 8 salvo se, "prevista dalla legge", insegue uno o degli scopi legittimi allo sguardo del secondo paragrafo di questa disposizione ed è "necessaria in una società democratica" per raggiungerli. La nozione di "necessità" implica un'ingerenza fondata su un bisogno sociale imperioso, e particolarmente proporzionato allo scopo legittimo ricercato (vedere, per esempio, Gnahoré c. Francia, no 40031/98, § 50 in fini, CEDH 2000-IX).
41. Se l'articolo 8 tende essenzialmente a premunire l'individuo contro le ingerenze arbitrarie dei poteri pubblici, mette per di più a carico dello stato degli obblighi positivi inerenti al "rispetto" effettivo della vita familiare. Così, là dove l'esistenza di un legame familiare si trova stabilita, lo stato deve in principio agire in modo da permettere a questo legame di svilupparsi e deve prendere le misure proprie a riunire il genitore ed il bambino riguardato (vedere, per esempio, sentenze Eriksson c. Svezia, 22 giugno 1989, serie A no 156, pp. 26-27, § 71; Margareta e Roger Andersson c. Svezia, 25 febbraio 1992, serie A no 226-a, p. 30, § 91; Olsson c. Svezia (no 2), 27 novembre 1992, serie A no 250, pp. 35-36, § 90; Ignaccolo-Zenide c. Romania, no 31679/96, § 94, CEDH 2000-I; Gnahoré precitata, § 51).
42. La frontiera tra gli obblighi positivi e negativi dello stato a titolo dell'articolo 8 non si presta ad una definizione precisa; i principi applicabili sono tuttavia comparabili. In particolare, nei due casi, bisogna avere esattamente riguardo all’equilibrio da predisporre tra interessi concorrenti; parimenti, nelle due ipotesi, lo stato gode di un certo margine di valutazione (vedere, per esempio, W., B. e R. c. Regno Unito, 8 luglio 1987, serie A no 121, rispettivamente p. 27, § 60, p. 72, § 61, e p. 117, § 65, e Gnahoré precitata, § 52).
1. "Prevista dalla legge"
43. Non è contestato che le ingerenze incriminate fossero previste dalla legge ai sensi dell'articolo 8 della Convenzione. La situazione controversa deriva dall'applicazione degli articoli 330, 333 e 336 del codice civile, così come dalla legge no 184 del 1983, come modificata dalla legge no 149 del 28 marzo 2001.
2. Scopi legittimi
44. La Corte osserva che le misure incriminate inseguivano un scopo legittimo ai sensi del paragrafo 2 dell'articolo 8, ossia la "protezione della salute o della morale" e "la protezione dei diritti e libertà altrui", nella misura in cui miravano a salvaguardare il benessere di Y.
3. "Necessaria in una società democratica"
45. Il Governo distingue le misure provvisorie, prese dal tribunale dei minori in situazione di emergenza, da quelle definitive che sono arrivati a dichiarare Y adottabili.
46. Secondo il Governo, la necessità delle prime non potrebbe essere messa in dubbio. La presa in carico del bambino si troverebbe nella cornice del secondo paragrafo dell'articolo 8 e sarebbe conforme ai principi enunciati dalla giurisprudenza in materia della Corte.
Ricorda che le giurisdizioni italiane si impadronirono della causa controversa in un contesto in cui dei gravi sospetti pesavano sul padre del bambino. Per questo fatto, i servizi sociali furono incaricati di procedere ad un'inchiesta socio-psicologica sulla personalità di Y e dei suoi genitori. Fu allontanata dalla sua famiglia solo nel novembre 1995 e questo in seguito a parecchi incontri tra i bambini ed un perito commesso d’ufficio, così come in seguito al rapporto di colui che seguì. Vista la gravità della situazione, una sola conclusione era possibile: l'allontanamento e la presa in carico di Y. Le giurisdizioni avrebbero dato prova di una condotta e di un prudenza esemplari dunque, addirittura eccessive e pericolose per il minore, rinviando il suo collocamento fino al rapporto interinale del perito, nel novembre 1995.
47. I richiedenti contestano gli argomenti del Governo. La mancanza di contatto tra i quattro primi richiedenti per un lungo periodo così come la mancanza di incontri tra essi non avrebbero prodotto altro effetto che quello di rendere difficile ogni tentativo di ricostruzione di relazioni familiari serene. Le autorità italiane non avrebbero dovuto allontanare Y, almeno da sua madre che era in grado di proteggerla e di sostenerla aspettando la conclusione del procedimento penale in corso contro il padre.
Alcuni ritardi importanti sarebbero infine da rilevare nella condotta della causa da parte dei giudici nazionali.
48. La Corte ha dichiarato a numerose riprese che l'articolo 8 implica il diritto di un genitore a misure proprie a riunirlo al suo bambino e l'obbligo per le autorità nazionali di prenderle (vedere, per esempio, Ignaccolo-Zenide c. Romania, precitata, § 94, e Nuutinen c. Finlandia, no 32842/96, § 127, CEDH 2000-VIII). Questo obbligo non è tuttavia assoluto. La sua natura e la sua estensione dipendono dalle circostanze di ogni caso specifico, ma la comprensione e la cooperazione dell'insieme delle persone riguardate costituiscono sempre un fattore importante. Nell'ipotesi in cui dei contatti coi genitori rischiano di minacciare gli interessi superiori del bambino o di recare offesa ai suoi diritti, spetta alle autorità nazionali di badare ad un giusto equilibro tra loro (Ignaccolo-Zenide, precitata, § 94).
49. La Corte rileva che il punto decisivo nello specifico consiste nel sapere se le autorità nazionali hanno preso tutte le misure che si potevano ragionevolmente esigere da esse.
50. Per ciò che riguarda l'allontanamento di Y e la sua presa in carico, la Corte rileva che il tribunale dei minori giustificò la sua decisione del 24 novembre 1995 (paragrafo 10 sopra) riferendosi a forti presunzioni che il bambino aveva subito degli abusi sessuali da parte di suo padre, confermate dal rinvio in giudizio di questo, ed appellandosi alla perizia psicologica commessa d’ufficio sui due fratelli. Poi, allo scopo di garantire da una parte una situazione familiare stabile, dopo avere valutato, una seconda perizia su Y, dall’altra parte, il comportamento dei genitori per un periodo di un anno e mezzo, il tribunale decise di dichiarare il minorenne adottabile.
51. Il ricorso ad un procedimento d’emergenza per allontanare Y si inserisce perfettamente nei passi che le autorità nazionali sono in diritto di intraprendere nelle cause di sevizie sessuali che costituiscono insindacabilmente un tipo odioso di malefatte che rendono fragili le vittime. I bambini ed altre persone vulnerabili hanno diritto alla protezione dello stato, sotto forma di una prevenzione efficace che li metta anche al riparo da forme gravi di ingerenza negli aspetti essenziali della loro vita privata (vedere le sentenze Stubbings ed altri c. Regno Unito del 24 settembre 1996, Raccolta delle sentenze e decisioni 1996-IV, § 64; mutatis mutandis, Z. ed altri c. Regno Unito [GC], no 29392/95, § 73; A. c. Regno Unito del 23 settembre 1998, Raccolta 1998-VI, § 22; Covezzi e Morselli c. Italia, precitato, § 103, 9 maggio 2003).
52. In queste condizioni, la Corte è del parere che la presa in carico e l'allontanamento di Y possono passare come delle misure proporzionate e "necessarie in una società democratica" per la protezione della salute e dei diritti del bambino. Il contesto delittuoso che vedeva come protagonista il padre del minore, poteva ragionevolmente portare le autorità nazionali a considerare che il mantenimento di Y presso il suo focolare poteva arrecargli danno (vedere mutatis mutandis Roda e Bonfatti c. Italia, precitata, §§ 113-114).
Pertanto, la Corte stima che non ci sia stata nessuna violazione dell'articolo 8 su questo punto.
53. In quanto alla mancanza di contatti tra i quattro primo richiedenti durante il periodo di presa in carico, la Corte ricorda da prima che ogni presa in carico deve in principio essere considerata come una misura temporanea, da sospendere appena le circostanze si prestano, e che ogni atto di esecuzione deve concordare con un scopo estremo: unire di nuovo il genitore di sangue ed il bambino (vedere, tra altre, le sentenze Olsson c. Svezia (no 1) del 24 marzo 1988, serie A no 130, § 81, e Covezzi e Morselli c. Italia precitata, § 118). Un'interruzione prolungata dei contatti tra affini e il bambino o degli incontri troppo distanziati nel tempo rischierebbero di compromettere ogni opportunità seria di aiutare gli interessati a superare le difficoltà apparse nella vita familiare (vedere, mutatis mutandis, la sentenza Scozzari e Giunta c. Italia [GC], numeri 39221/98 e 41963/98, Raccolta 2000-VIII, § 177). Quindi, anche se la misura di allontanamento era giustificata, incombe sulla Corte di esaminare se le restrizioni supplementari fossero conformi all'articolo 8, in virtù del quale gli interessi dei richiedenti dovevano essere protetti.
54. La Corte nota che nel novembre 1995, il tribunale dei minori ordinò l'interruzione dei rapporti tra i genitori e loro figlia considerando perlomeno l'ambiente familiare inadatto ad offrire una protezione sufficiente al bambino. La necessità di mettere questa ultima al riparo collocandola in un luogo protetto si impone come un'evidenza. In seguito, in ragione delle perizie dell’ inizio del 1996 che riferivano di un "malessere profondo" provato da Y, così come di comportamenti "compatibili" coi fatti traumatizzanti, l'interruzione di ogni contatto di Y coi suoi intimi fu di facto prolungata. Infine il 24 aprile 1997, tenuto conto del risultato delle perizie d’ufficio ed alla vista del comportamento dei genitori di Y, in particolare della protesta iniziata dalla madre che si era incatenata dinnanzi al centro che accoglienza di sua figlia, il tribunale dei minori stimò necessario dichiarare adottabile Y . Non essendo in grado la sua famiglia di fornirle la protezione di cui aveva bisogno, il ritorno nel suo focolare non era più considerabile.
55. In quanto al fatto che fu dichiarata adottabile, i richiedenti fanno numerose critiche a proposito dei procedimenti, sottolineando così la loro convinzione che l'autorità locale non ha fatto nessuno sforzo per esaminare l'eventualità del ritorno di Y presso di loro; questa, convinta della colpevolezza del padre e dell'incapacità di sua madre, era determinata fin dall'inizio a collocare il bambino in vista della sua adozione. In più, dopo l'ordinanza di presa in carico, non c’è stata un’intenzione sufficiente di mantenere una forma di contatto col bambino.
Il Governo si appella in particolare alla constatazione del giudice del merito secondo cui era escluso di fare tornare Y al suo focolare. Afferma che l'adozione-supposta di dare a Y un posto sicuro in seno ad una famiglia-era nell'interesse superiore del bambino che aveva appena passato un anno e mezzo in un centro di accoglienza.
56. La Corte rileva che inizialmente la relazione tra la famiglie naturale e Y fu interrotta in ragione delle investigazioni e del rinvio a giudizio di suo padre. In seguito all'allontanamento di emergenza, la custodia del bambino fu affidata allora all'amministrazione pubblica. Rimanendo il procedimento penale pendente, i due genitori chiesero a più riprese alle autorità interne di essere riuniti con il loro bambino, così come la sospensione del procedimento di adozione in attesa della decisione definitiva delle giurisdizioni penali. Tuttavia, nella preoccupazione di garantire alla bambina una situazione familiare stabile e di portarla fuori dal centro di accoglienza, il 24 aprile 1997 il tribunale dei minori la dichiarò adottabile.
57. La Corte osserva che a seguito di questa decisione, durante le tre fasi procedurali che sono arrivate all'adottabilità definitiva, in seguito alla sentenza della Corte di cassazione del 25 novembre 2002, nessun incontro fu organizzato tra Y e la sua famiglia naturale. La Corte considera di conseguenza che le autorità nazionali non hanno sufficientemente lavorato per facilitare i contatti tra Y ela sua famiglia naturale e, in particolare, sua madre e suo fratello.
58. La Corte ricorda che in casi così delicati e complessi, il margine di valutazione lasciato alle autorità nazionali competenti varia secondo la natura delle questioni in controversia e la gravità degli interessi in gioco. Se le autorità godono di una grande latitudine per valutare la necessità di prendere in carico un bambino, in particolare quando c'è emergenza, la Corte deve tuttavia avere acquisito la convinzione che nella causa in questione, esistevano delle circostanze tali da giustificare il prelievo del bambino. Incombe sullo stato convenuto di stabilire che le autorità hanno valutato con cura l'incidenza che avrebbe sui genitori ed il bambino la misura di collocamento prevista, così come di altre soluzioni differenti dalla presa in carico del bambino prima di mettere simile misura in esecuzione (K. e T. c. Finlandia [GC], precitata, § 166; Kutzner c. Germania, precitata, § 67, CEDH 2002-I).
59. La Corte constata che nell'occorrenza, essendo pendente il procedimento penale contro il padre, le giurisdizioni civili hanno dichiarato il bambino adottabile. Poi, dopo il proscioglimento del padre, l’investimento dei ricorsi in opposizione alla dichiarazione di adottabilità, queste stesse giurisdizioni non hanno inteso ritornare sulla loro decisione. Le decisioni che respingono i genitori delle loro istanze furono certo motivate a lungo e si basavavo su parecchie perizie che riferivano una situazione familiare difficile. Tuttavia, la Corte stima che, malgrado la loro portata, i motivi indicati dalle giurisdizioni interne per giustificare la decisione di adottabilità non erano sufficienti allo sguardo dell'interesse del bambino.
60. Questo interesse presenta un doppio aspetto. Da un lato, è certo che garantire al bambino un'evoluzione in un ambiente sano dipende da questo interesse e che l'articolo 8 non potrebbe autorizzare in nessun caso un genitore a prendere delle misure pregiudizievoli alla salute ed allo sviluppo del suo bambino (Johansen c. Norvegia, precitata, p. 1008, § 78, ed E.P. c. Italia, no 31127/96, § 62, 16 novembre 1999). Dall'altro lato, è chiaro che è anche completamente nell'interesse del bambino che i legami tra lui e la sua famiglia vengano mantenuti, salvo che in casi in cui questa si è mostrata particolarmente indegna: rompere questo legame significa tagliare il bambino dalle sue radici. Ne risulta che l'interesse del bambino comanda che solo delle circostanze completamente eccezionali possano condurre ad una rottura del legame familiare, e che tutto sia messo in opera per mantenere le relazioni personali e, all'occorrenza, il giunto il momento, "ricostituire" la famiglia (vedere Pisano c. Italia, (déc.), no 10504/02, 29 settembre 2005).
61. Nello specifico, risulta dalla pratica che il tribunale dei minori ed i servizi sociali non misero in posto nessuno programma di avvicinamento tra Y e la sua famiglia naturale, sebbene la madre non fosse stata mai oggetto di nessuno procedimento penale. In più, le ragioni principali che giustificarono la decisione di dichiarare adottabile Y furono il sostegno della prima al secondo richiedente, così come la sua incapacità di comprendere i bisogni più profondi di Y.
Ora, in quanto al primo motivo, la Corte osserva che quando il tribunale dei minori di Milano ha deciso di dichiarare adottabile Y, il processo penale contro il padre era ancora pendente. Questo ultimo è stato prosciolto alla fine. In quanto al secondo motivo, non sembra sufficiente per giustificare una rottura totale della relazioni madre-bambino e la dichiarazione di adottabilità di Y.
La Corte sottolinea che a partire dal momento della sua presa in carico, non ha potuto incontrare mai nessuno membro della sua famiglia naturale, né suo fratello, né suo padre anche dopo il suo proscioglimento nel 2001. La rottura di ogni legame con la sua famiglia naturale è stata totale e definitiva. Le autorità nazionali non hanno provato per niente a prendere delle misure atte a mantenere le relazioni di Y, di sette anni al momento della presa in carico, con la sua famiglia, sua madre e suo fratello in particolare, o ad aiutare la famiglia naturale a superare le eventuali difficoltà nelle sue relazioni con Y e a ricostituire la famiglia.
Tenuto conto delle circostanze dello specifico, la Corte conclude che c'è stata violazione dell'articolo 8 della Convenzione in quanto alla mancanza di ogni contatto tra il quarto richiedente e la sua famiglia naturale durante il periodo di presa in carico ed in quanto alla decisione di dichiarare adottabile il quarto richiedente.
62. Infine, la Corte considera che nessuna questione separata si pone in quanto agli altri motivi di appello sollevati dai richiedenti.
III. SULLA VIOLAZIONE ADDOTTA DELL'ARTICOLO 6 § 1 DELLA CONVENZIONE
63. I richiedenti adducono che la durata dei procedimenti ha ignorato il principio del "termine ragionevole" come previsto dall'articolo 6 § 1 della Convenzione. Questo articolo è formulato così:
"Ogni persona ha diritto affinché la sua causa sia sentita in un termine ragionevole, da un tribunale che deciderà, delle contestazioni sui suoi diritti ed obblighi di carattere civile "
64. Il Governo si oppone a questa tesi.
Sull'ammissibilità
65. I richiedenti hanno introdotto un ricorso ai termini della legge Pinto. Al 21 gennaio 2007, questo procedimento rimaneva pendente dinnanzi alla Corte di cassazione.
La cancelleria della Corte ha indirizzato una lettera al consigliere dei richiedenti chiedendo delle informazioni in quanto alla conclusione di questo procedimento. Nessuna risposta è giunta nel termine fissato al 28 marzo 2008.
In queste condizioni, la Corte stima che ogni questione relativa alla durata dei procedimenti controversi deve essere considerata, a questo stadio, prematura.
Ne segue che questo motivo di appello è da respingere per non-esaurimento delle vie di ricorso interne, in applicazione dell'articolo 35 §§ 1 e 4 della Convenzione.
IV. SULL'APPLICAZIONE DELL'ARTICOLO 41 DELLA CONVENZIONE
66. Ai termini dell'articolo 41 della Convenzione,
"Se la Corte dichiara che c'è stata violazione della Convenzione o dei suoi Protocolli, e se il diritto interno dell'Alta Parte contraente permette di cancellare solo imperfettamente le conseguenze di questa violazione, la Corte accorda alla parte lesa, se c'è luogo, una soddisfazione equa. "
A. Danno
67. I richiedenti adducono di avere subito un grave danno morale in ragione della separazione dal loro figlio e dalla sua dichiarazione di adottabilità. Lasciano alla Corte la cura di fissare l'importo del risarcimento da accordare.
68. Per il fatto che i richiedenti non hanno valutato le loro pretese, il Governo ne richiede il rigetto.
69. La Corte stima che il dolore e l'ansietà provati dai richiedenti hanno provocato certamente un danno morale ai quattro membri della famiglia. Così, la Corte conclude che questi richiedenti hanno sofferto un danno morale certo che la constatazione di violazione della Convenzione non basta a compensare (vedere, per esempio, Elsholz c. Germania [GC], no 25735/94, §§ 70-71, CEDH 2000-VIII, e P., C. e S. c. Regno Unito, no 56547/00, § 150, CEDH 2002-VI).
70. Deliberando in equità, la Corte assegna 20 000 euro (EUR) a ciascuno dei quattro primi richiedenti a questo titolo.
B. Oneri e spese
71. I richiedenti non sollecitano il rimborso di oneri e spese sostenuti dinnanzi agli organi della Convenzione e/o alle giurisdizioni interne, e simile questione non richiama un esame d’ufficio (Gündüz c. Turchia, no 35071/97, § 55, CEDH 2003-XI).
C. Interessi moratori
72. La Corte giudica appropriato ricalcare il tasso degli interessi moratori sul tasso di interesse della facilità di prestito marginale della Banca centrale europea aumentato di tre punti percentuale
PER QUESTI MOTIVI, LA CORTE,
1. Dichiara, all'unanimità, la richiesta ammissibile in quanto al motivo di appello derivato dall'articolo 8 della Convenzione dai quattro primi richiedenti ed inammissibile per il surplus;
2. Stabilisce, all'unanimità, che non c'è stata violazione dell'articolo 8 in quanto all'allontanamento e la presa in carico del quarto richiedente;
3. Stabilisce, all'unanimità, che c'è stata violazione dell'articolo 8 in quanto alla mancanza di contatto tra il quarto richiedente e la sua famiglia naturale durante il periodo di presa in carico del quarto richiedente;
4. Stabilisce, all'unanimità, che c'è stata violazione dell'articolo 8 della Convenzione in quanto alla decisione di dichiarare adottabile il quarto richiedente;
5. Stabilisce, per 5 voci contro 2,
a) che lo stato convenuto deve versare a ciascuno dei quattro primi richiedenti, nei tre mesi a contare dal giorno in cui la sentenza sarà diventata definitiva conformemente all'articolo 44 § 2 della Convenzione, la somma di 20 000 EUR (ventimila euro) più ogni importo che può essere dovuto a titolo di imposta, per danno morale;
b) che a contare dalla scadenza di suddetto termine e fino al versamento, questo importo sarà da aumentare di un interesse semplice ad un tasso uguale a quello della facilità di prestito marginale della Banca centrale europea applicabile durante questo periodo, aumentato di tre punti percentuale;
Fatto in francese, poi comunicato per iscritto il 21 ottobre 2008, in applicazione dell'articolo 77 §§ 2 e 3 dell'ordinamento.
Sally Dollé Francesca Tulkens
Cancelliera Presidentessa
Alla presente sentenza si trova unita, conformemente agli articoli 45 § 2 della Convenzione e 74 § 2 dell'ordinamento, l'esposizione dell'opinione parzialmente dissidente dei giudici Joèienë e Sajó.
F.T.
S.D.

OPINIONE PARZIALMENTE DISSIDENTE
DEI GIUDICI JOČIENĖ E SAJÓ
Concernente il punto no 3 del dispositivo della presente sentenza, abbiamo votato per la violazione dell'articolo 8 della Convenzione come i nostri colleghi. Però, la sola ragione che ha motivato i nostri due voti è la mancanza di contatti avuti tra il quarto richiedente, sua madre e suoi fratelli, durante il suo periodo di presa in carico. Abbiamo votato anche per la violazione dell'articolo 8 della Convenzione in quanto alla decisione di dichiarare adottabile il quarto richiedente.
In compenso, abbiamo votato contro la decisione della Camera di assegnare la somma di 20 000 EUR a ciascuno dei quattro primi richiedenti. Pensiamo che per garantire la protezione del quarto richiedente, nessuno contatto avrebbe dovuto essere permesso tra il secondo richiedente e questa in considerazione del procedimento penale che risulta dalle accuse di abusi sessuali e di stupri iniziati contro il secondo richiedente e le altre sei persone, e questo, fino al termine di questo procedimento (sentenza del 26 giugno 2001 della Corte di Cassazione). È solo dopo il suo proscioglimento definitivo che il secondo richiedente avrebbe potuto essere autorizzato a vedere il quarto richiedente. Per questa ragione, stimiamo che la somma assegnata al secondo richiedente avrebbe dovuto perciò essere sminuita.




DATA DI VALIDITÀ: La data dell'ultimo controllo di validità dei testi è mercoledì 07/10/2020.