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CASO: AFFAIRE PIEROTTI c. ITALIE

TIPOLOGIA: Sentenza
LIVELLO DI IMPORTANZA: 3 (limitata)
ARTICOLI:

NUMERO: 15581/05/2009
STATO: Italia
DATA: 20/01/2009
ORGANO: Sezione Seconda


TESTO ORIGINALE

DEUXIÈME SECTION
AFFAIRE PIEROTTI c. ITALIE
(Requête no 15581/05)
ARRÊT
STRASBOURG
20 janvier 2009
Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme.


En l'affaire Pierotti c. Italie,
La Cour européenne des droits de l'homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de :
Françoise Tulkens, présidente,
Ireneu Cabral Barreto,
Vladimiro Zagrebelsky,
Danutė Jočienė,
Dragoljub Popović,
András Sajó,
Işıl Karakaş, juges,
et de Sally Dollé, greffière de section,
Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 16 décembre 2008,
Rend l'arrêt que voici, adopté à cette date :
PROCÉDURE
1. A l'origine de l'affaire se trouve une requête (no 15581/05) dirigée contre la République italienne et dont deux ressortissants de cet Etat, M. M P. et Mme M P. (« les requérants »), nés en 1934 et 1940 respectivement et résident à Sorbano del Vescovo et Capannori, ont saisi la Cour les 19 avril 2005 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (« la Convention »).
2. Les requérants sont représentés par Me C d. G., avocat à Lucques. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, Mme E. Spatafora et par son coagent adjoint, N. Lettieri.
3. Le 27 février 2006, le président de la deuxième section a décidé de communiquer la requête au Gouvernement. Comme le permet l'article 29 § 3 de la Convention, il a en outre été décidé que seraient examinés en même temps la recevabilité et le fond de l'affaire.
EN FAIT
I. LES CIRCONSTANCES DE L'ESPÈCE
4. O.L. était propriétaire d'un terrain constructible lequel, le 14 janvier 1980, fut occupé d'urgence par la municipalité de Lucques afin de procéder à la construction des habitations à loyer modéré.
5. Les 20 mars 1981 et 16 juillet 1985, O.L. et la municipalité de Lucques conclurent deux accords de cession (cessione volontaria) du terrain, par lesquels l'expropriation fut formalisée.
6. En application de ces accords de cession, la municipalité de Lucques versa à O.L. deux acomptes sur l'indemnité d'expropriation, soit respectivement 6 606 000 ITL et 17 585 100 ITL, ainsi que deux acomptes sur l'indemnité d'occupation, soit respectivement 550 330 ITL et 5 009 000 ITL, sous réserve de la fixation de l'indemnité d'expropriation définitive.
7. Par des actes d'assignation notifiés les 1er décembre 1992 et 29 novembre 2000, O.L. introduisit devant le tribunal de Lucques et la cour d'appel de Florence une action à l'encontre de la municipalité de Lucques, en vue d'obtenir le versement de l'indemnité définitive d'expropriation, ainsi que de l'indemnité définitive d'occupation.
8. Au cours du procès, une expertise fut déposée au greffe. L'expert évalua à 283 141 000 ITL (soit 146 229,12 EUR) la valeur vénale du terrain à la date de l'expropriation et à 141 942 000 ITL (soit 73 306,92 EUR) le montant de l'indemnité d'expropriation calculée aux termes de l'article 5 bis de la loi no 359 de 1992. En outre, l'expert évalua à 29 820 000 ITL (soit 15 400,74 EUR) le montant de l'indemnité d'occupation.
9. Par un arrêt déposé au greffe le 14 février 2004, ayant acquit la force de la chose jugée le 29 mars 2005, la cour d'appel de Florence condamna la municipalité de Lucques à verser à O.L. le montant global de 148 067 970 ITL (soit 76 470 EUR), résultant de la somme de l'indemnité d'expropriation calculée aux termes de la loi no 359 de 1992 et de l'indemnité d'occupation, telles que calculées par l'expert, une fois soustraites les sommes déjà versées à O.L. à titre d'acompte.
10. Le 24 septembre 2004, O.L. décéda, les requérants étant ses héritiers.
EN DROIT
11. Les requérants se plaignent d'une atteinte à leur droit au respect de leurs biens, au motif que l'indemnité n'est pas adéquate, et qu'elle a été calculée sur la base de l'article 5 bis de la loi no 359 de 1992. Ils invoquent l'article 1 du Protocole no 1.
12. Le Gouvernement conteste cette thèse.
13. La Cour constate que la requête ne se heurte à aucun motif d'irrecevabilité inscrit à l'article 35 de la Convention. Il convient donc de la déclarer recevable.
14. Quant au fond, la Cour note tout d'abord que les parties s'accordent pour dire qu'il y a eu transfert de propriété au bénéfice de l'administration.
15. Ensuite, elle relève que les intéressés ont été privés de leur terrain conformément à la loi et que l'expropriation poursuivait un but légitime d'utilité publique (Mason et autres c. Italie, précité, § 57 ; Scordino c. Italie (no 1) [GC], no 36813/97, § 53, CEDH 2006-... (no 1)). Par ailleurs, il s'agit d'un cas d'expropriation isolée, qui ne se situe pas dans un contexte de réforme économique, sociale ou politique et ne se rattache à aucune autre circonstance particulière.
16. La Cour renvoie à l'arrêt Scordino c. Italie (no 1) précité (§§ 93-98) pour la récapitulation des principes pertinents et pour un aperçu de sa jurisprudence en la matière.
17. Elle constate que l'indemnisation accordée aux requérants a été calculée en fonction de l'article 5 bis de la loi no 359 de 1992. Le montant définitif de l'indemnisation fut fixé à 73 306,92 EUR, alors que la valeur marchande du terrain estimée à la date de l'expropriation était de 146 229,12 EUR.
18. Il s'ensuit que les requérants ont dû supporter une charge disproportionnée et excessive qui ne peut être justifiée par un intérêt général légitime poursuivi par les autorités.
19. Partant, il y a eu violation de l'article 1 du Protocole no 1.
20. Reste à examiner la question de l'application de l'article 41. Pour le préjudice matériel, les requérants demandent le remboursement de la différence entre la valeur marchande du terrain, réévaluée et assortie d'intérêts, et le montant obtenu par les autorités judiciaires au titre d'indemnité d'expropriation. Ils demandent également une somme à titre d'indemnité d'occupation, à hauteur de 15 490 EUR.
21. S'inspirant des critères généraux énoncés dans sa jurisprudence relative à l'article 1 du Protocole no 1 (Scordino c. Italie (no 1) précité, §§ 93-98 ; Stornaiuolo c. Italie, no 52980/99, § 61, 8 août 2006 ; Mason et autres c. Italie (satisfaction équitable), no 43663/98, § 38, 24 juillet 2007), la Cour estime que l'indemnité d'expropriation adéquate en l'espèce aurait dû correspondre à la valeur marchande du bien au moment de la privation de celui-ci.
22. Elle accorde par conséquent une somme correspondant à la différence entre la valeur du terrain à l'époque de l'expropriation, telle que ressort des éléments du dossier, et l'indemnité d'expropriation obtenue au niveau national, plus indexation et intérêts susceptibles de compenser, au moins en partie, le long laps de temps s'étant écoulé depuis la dépossession du terrain. Aux yeux de la Cour, ces intérêts doivent correspondre à l'intérêt légal simple appliqué sur le capital progressivement réévalué.
23. Compte tenu de ces éléments, et statuant en équité, la Cour estime raisonnable d'accorder aux requérants, conjointement, la somme de 340 000 EUR, plus tout montant pouvant être dû à titre d'impôt sur cette somme, pour préjudice matériel.
24. Les requérants n'ayant pas demandé le remboursement des frais et dépens, aucune somme n'est octroyée à ce titre.
25. La Cour juge approprié de calquer le taux des intérêts moratoires sur le taux d'intérêt de la facilité de prêt marginal de la Banque centrale européenne majoré de trois points de pourcentage.
PAR CES MOTIFS, LA COUR, À L'UNANIMITÉ,
1. Déclare la requête recevable ;
2. Dit qu'il y a eu violation de l'article 1 du Protocole no 1 ;
3. Dit
a) que l'Etat défendeur doit verser aux requérants, dans les trois mois à compter du jour où l'arrêt sera devenu définitif conformément à l'article 44 § 2 de la Convention, 340 000 EUR (trois cent quarante mille euros) pour dommage matériel, plus tout montant pouvant être dû à titre d'impôt par les requérants ;
b) qu'à compter de l'expiration dudit délai et jusqu'au versement, ce montant sera à majorer d'un intérêt simple à un taux égal à celui de la facilité de prêt marginal de la Banque centrale européenne applicable pendant cette période, augmenté de trois points de pourcentage ;
4. Rejette la demande de satisfaction équitable pour le surplus.
Fait en français, puis communiqué par écrit le 20 janvier 2009, en application de l'article 77 §§ 2 et 3 du règlement.
Sally Dollé Françoise Tulkens
Greffière Présidente


TESTO TRADOTTO

SECONDA SEZIONE
CAUSA PIEROTTI C. ITALIA
( Richiesta no 15581/05)
SENTENZA
STRASBURGO
20 gennaio 2009
Questa sentenza diventerà definitiva nelle condizioni definite all'articolo 44 § 2 della Convenzione. Può subire dei ritocchi di forma.


Nella causa Pierotti c. Italia,
La Corte europea dei diritti dell'uomo, seconda sezione, riunendosi in una camera composta da:
Francesca Tulkens, presidentessa, Ireneu Cabral Barreto, Vladimiro Zagrebelsky, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, András Sajó, Işıl Karakaş, giudici,
e di Sally Dollé, cancelliera di sezione,
Dopo avere deliberato in camera del consiglio il 16 dicembre 2008,
Rende la sentenza che ha adottato in questa data,:
PROCEDIMENTO
1. All'origine della causa si trova una richiesta (no 15581/05) diretta contro la Repubblica italiana e in cui due cittadini di questo Stato, il Sig. M P. e la Sig.ra M P. ("i richiedenti"), nati nel 1934 e 1940 rispettivamente e residenti a Sorbano del Vescovo e Capannori, hanno investito la Corte il 19 aprile 2005 in virtù dell'articolo 34 della Convenzione di salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali ("la Convenzione").
2. I richiedenti sono rappresentati da C d. G., avvocato a Lucca. Il governo italiano ("il Governo") è rappresentato dal suo agente, la Sig.ra E. Spatafora e dal suo coagente aggiunto, N. Lettieri.
3. Il 27 febbraio 2006, il presidente della seconda sezione ha deciso di comunicare la richiesta al Governo. Come permesso dall'articolo 29 § 3 della Convenzione, è stato deciso inoltre che sarebbero stati esaminati l'ammissibilità ed il merito della causa allo stesso tempo.
IN FATTO
I. LE CIRCOSTANZE DELLO SPECIFICO
4. O.L. era proprietario di un terreno edificabile che, il 14 gennaio 1980, fu occupato d’emergenza dalla municipalità di Lucca per procedere alla costruzione di abitazioni ad affitto moderato.
5. Il 20 marzo 1981 e 16 luglio 1985, O.L. e la municipalità di Lucca concluse due accordi di cessione (cessione volontaria) del terreno con cui l'espropriazione fu formalizzata.
6. In applicazione di questi accordi di cessione, la municipalità di Lucca versò ad O.L. due acconti sull'indennità di espropriazione, o rispettivamente 6 606 000 ITL e 17 585 100 ITL, così come due acconti sull'indennità di occupazione, o rispettivamente 550 330 ITL e 5 009 000 ITL, sotto riserva della determinazione dell'indennità di espropriazione definitiva.
7. Con gli atti di citazione notificati il 1 dicembre 1992 e il 29 novembre 2000, O.L. introdusse dinnanzi al tribunale di Lucca e la corte di appello di Firenze un'azione contro la municipalità di Lucca, in vista di ottenere il versamento dell'indennità definitiva di espropriazione, così come dell'indennità definitiva di occupazione.
8. Durante il processo, una perizia fu depositata alla cancelleria. Il perito valutò a 283 141 000 ITL (o 146 229,12 EUR) il valore venale del terreno in data dell'espropriazione ed a 141 942 000 ITL (o 73 306,92 EUR) l'importo dell'indennità di espropriazione calcolato ai termini dell'articolo 5 bis della legge no 359 del 1992. Inoltre, il perito valutò a 29 820 000 ITL (o 15 400,74 EUR) l'importo dell'indennità di occupazione.
9. Con una sentenza depositata alla cancelleria il 14 febbraio 2004, che ha acquisito la forza di cosa giudicata il 29 marzo 2005, la corte di appello di Firenze condannò la municipalità di Lucca a versare ad O.L. l'importo globale di 148 067 970 ITL (o 76 470 EUR) risultante dalla somma dell'indennità di espropriazione calcolata ai termini della legge no 359 di 1992 e dell'indennità di occupazione, come calcolata dal perito, una volta sottratta la somma già versata ad O.L. a titolo di acconto.
10. Il 24 settembre 2004, O.L. decedette, essendo i richiedenti i suoi eredi.
IN DIRITTO
11. I richiedenti si lamentano di un attentato al loro diritto al rispetto dei loro beni, al motivo che l'indennità non è adeguata, e che è stata calcolata sulla base dell'articolo 5 bis della legge no 359 del 1992. Invocano l'articolo 1 del Protocollo no 1.
12. Il Governo contesta questa tesi.
13. La Corte constata che la richiesta non incontra nessun motivo di inammissibilità iscritto all'articolo 35 della Convenzione. Conviene dunque dichiararla ammissibile.
14. In quanto al merito, la Corte nota innanzitutto che le parti si accordano per dire che c'è stato trasferimento di proprietà a favore dell'amministrazione.
15. Poi, rileva che gli interessati sono stati privati del loro terreno conformemente alla legge e che l'espropriazione inseguiva un scopo legittimo di utilità pubblica (Mason ed altri c. Italia, precitata, § 57; Scordino c. Italia (no 1) [GC], no 36813/97, § 53, CEDH 2006 -... (no 1)). Peraltro, si tratta di un caso di espropriazione isolata che non si trova in un contesto di riforma economica, sociale o politica e non si ricollega a nessuna altra circostanza particolare.
16. La Corte rinvia alla sentenza Scordino c. Italia, no 1 (precitata, §§ 93-98) per la ricapitolazione dei principi pertinenti e per un'idea della sua giurisprudenza in materia.
17. Constata che l'indennizzo accordato ai richiedenti è stato calcolato in funzione dell'articolo 5 bis della legge no 359 del 1992. L'importo definitivo dell'indennizzo fu fissato a 73 306,92 EUR, mentre il valore commerciale del terreno stimato in data dell'espropriazione era di 146 229,12 EUR.
18. Ne segue che i richiedenti hanno dovuto sopportare un carico sproporzionato ed eccessivo che non può essere giustificato da un interesse generale legittimo perseguito dalle autorità.
19. Pertanto, c'è stata violazione dell'articolo 1 del Protocollo no 1.
20. Resta da esaminare la questione dell'applicazione dell'articolo 41. Per il danno materiale, i richiedenti chiedono il rimborso della differenza tra il valore commerciale del terreno, rivalutata ed associata ad interessi, e l'importo ottenuto dalle autorità giudiziali a titolo di indennità di espropriazione. Chiedono anche una somma a titolo di indennità di occupazione, a concorrenza di 15 490 EUR.
21. Ispirandosi ai criteri generali enunciati nella sua giurisprudenza relativa all'articolo 1 del Protocollo no 1, Scordino c. Italia, no 1 (precitata, §§ 93-98; Stornaiuolo c. Italia, no 52980/99, § 61, 8 agosto 2006; Mason ed altri c. Italia (soddisfazione equa), no 43663/98, § 38, 24 luglio 2007) la Corte stima che l'indennità di espropriazione adeguata nello specifico avrebbe dovuto corrispondere al valore commerciale del bene al momento della privazione di questo.
22. Accorda di conseguenza una somma corrispondente alla differenza tra il valore del terreno all'epoca dell'espropriazione, come giurisdizione degli elementi della pratica, e l'indennità di espropriazione ottenuta a livello nazionale, più indicizzazione ed interessi suscettibili di compensare, almeno in parte, il lungo lasso di tempo trascorso dallo spodestamento del terreno. Agli occhi della Corte, questi interessi devono corrispondere all'interesse legale semplice applicato sul capitale progressivamente rivalutato.
23. Tenuto conto di questi elementi, e deliberando in equità, la Corte stima ragionevole accordare ai richiedenti, congiuntamente, la somma di 340 000 EUR, più ogni importo che può essere dovuto a titolo di imposta su questa somma, per danno materiale.
24. Non avendo chiesto i richiedenti il rimborso degli oneri e spese, nessuna somma è concessa a questo titolo.
25. La Corte giudica appropriato ricalcare il tasso degli interessi moratori sul tasso di interesse della facilità di prestito marginale della Banca centrale europea aumentato di tre punti percentuale.
PER QUESTI MOTIVI, LA CORTE, ALL'UNANIMITÀ,
1. Dichiara la richiesta ammissibile;
2. Stabilisce che c'è stata violazione dell'articolo 1 del Protocollo no 1;
3. Stabilisce
a) che lo stato convenuto deve versare ai richiedenti, nei tre mesi a contare dal giorno in cui la sentenza sarà diventata definitiva conformemente all'articolo 44 § 2 della Convenzione, 340 000 EUR (tre cento quarantamila euro) per danno materiale, più ogni importo che può essere dovuto a titolo di imposta dai richiedenti;
b) che a contare dalla scadenza di suddetto termine e fino al versamento, questo importo sarà da aumentare di un interesse semplice ad un tasso uguale a quello della facilità di prestito marginale della Banca centrale europea applicabile durante questo periodo, aumentato di tre punti percentuale,;
4. Respinge la domanda di soddisfazione equa per il surplus.
Fatto in francese, poi comunicato per iscritto il 20 gennaio 2009, in applicazione dell'articolo 77 §§ 2 e 3 dell'ordinamento.
Sally Dollé Francesca Tulkens
Cancelliera Presidentessa




DATA DI VALIDITÀ: La data dell'ultimo controllo di validità dei testi è lunedì 14/09/2020.